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Services - 592465-2021

19/11/2021    S225

France-Lyon: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

2021/S 225-592465

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: préfecture de la région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Ville: Lyon Cedex 03
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code postal: 69419
Pays: France
Courriel: Achats@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr
Téléphone: +33 472616220
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre de prestations de maintenance des systèmes de téléphonie fixe et de leurs périphériques pour les sites des services de l État et de certains de ses établissements publics en région ARA

Numéro de référence: AUTOCOMS_2_ARA_2021
II.1.2)Code CPV principal
50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe (autocommutateurs) et de leurs périphériques pour les sites des services de l État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 375 404.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l Ain (01) et du Rhône (69)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour les départements de l Ain (01) et du Rhône (69)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l Allier (03) et du Puy-De-Dôme (63)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l Allier (03) et du Puy-De-Dôme (63)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l Ardèche (07) de la Drôme (26)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour les départements de l Ardèche (07) de la Drôme (26)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour le département du Cantal (15)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l Isère (38)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour le département de l Isère (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour le département de la Loire (42)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour le département de la Haute-Loire (43)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurspériphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 100-264145
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA-2021
Lot nº: 1
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'ain (01) et du Rhône (69)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sybord sas
Adresse postale: siège social : 199 chemin du Grand Revoyet
Ville: Saint-Genis Laval
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69230
Pays: France
Adresse internet: https://sybord-etg.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 841 880.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 841 880.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 2
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'allier (03) et du Puy-De-Dôme (63)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nettel
Adresse postale: 15 rue Gilles Durant
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet: https://www.nettel.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 601 248.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 601 248.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 3
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l'ardèche (07) de la Drôme (26)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: c'Pro
Adresse postale: 53 rue des Langories
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Adresse internet: https://www.cpro.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 368 400.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 368 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 4
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nettel
Adresse postale: 15 rue Gilles Durant
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet: https://www.nettel.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 114 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 114 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 5
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l'isère (38)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sybord sas
Adresse postale: 199 chemin du Grand Revoyet
Ville: Saint-Genis Laval
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69230
Pays: France
Adresse internet: https://sybord-etg.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 458 640.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 458 640.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 6
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sybord sas
Adresse postale: 199 chemin du Grand Revoyet
Ville: Saint-Genis Laval
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69230
Pays: France
Adresse internet: https://sybord-etg.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 682 464.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 682 464.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 7
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gotel
Adresse postale: 4 rue Pierre Farigoule
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Adresse internet: https://www.gotel.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 241 440.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 241 440.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 8
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: spie ics (mandataire)
Adresse postale: 16 rue Albert Camus
Ville: Bron
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69500
Pays: France
Adresse internet: https://www.spie.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nxo france (co-traitant)
Adresse postale: parc Technoland - 2 allée des Abruzzes - zI Champ Dolin-Rue Aime Cotton
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Adresse internet: https://www.nxo.eu/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 732 978.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 732 978.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 9
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: spie ics (mandataire)
Adresse postale: 16 rue Albert Camus
Ville: Bron
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69500
Pays: France
Adresse internet: https://www.spie.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nxo france (co-traitant)
Adresse postale: parc Technoland - 2 allée des Abruzzes - zI Champ Dolin-Rue Aime Cotton
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Adresse internet: https://www.nxo.eu/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 714 716.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 714 716.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AUTOCOMS_2_ARA_2021
Lot nº: 10
Intitulé:

maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: spie ics (mandataire)
Adresse postale: 16 rue Albert Camus
Ville: Bron
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69500
Pays: France
Adresse internet: https://www.spie.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nxo france (co-traitant)
Adresse postale: parc Technoland - 2 allée des Abruzzes - zI Champ Dolin-Rue Aime Cotton
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Adresse internet: https://www.nxo.eu/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 619 638.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 619 638.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2021