Fournitures - 594293-2021

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22/11/2021    S226

France-Tourcoing: Jouets

2021/S 226-594293

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de tourcoing
Adresse postale: 10 Place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-tourcoing.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: service commande publique
Numéro national d'identification: 21590599300014
Adresse postale: 54 rue Gabriel Péri
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Point(s) de contact: commande-publique@ville-tourcoing.fr
Courriel: commande-publique@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010290
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de jeux et jouets pour les services municipaux de la Ville de Tourcoing

Numéro de référence: jeux2021
II.1.2)Code CPV principal
37520000 Jouets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat de jeux et jouets pour les services municipaux de la Ville de Tourcoing

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 456 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tout type de jeux et jouets disponibles en magasins spécialisés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

tout type de jeux et jouets disponibles en magasins spécialisés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Cadre de mémoire technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux et jouets pour utilisation en collectivité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

jeux et jouets pour utilisation en collectivité

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Cadre de mémoire technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux de société contemporains

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

jeux de société contemporains

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Cadre de mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux et jouets éthiques et/ou éco responsables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

jeux et jouets éthiques et/ou éco responsables

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Cadre de mémoire technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux vidéo, consoles et accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

jeux vidéo, consoles et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Cadre de mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tout type de jeux et jouets d'occasion

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

plusieurs lieux sur le territoire de Tourcoing

II.2.4)Description des prestations:

tout type de jeux et jouets d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie que les jeux soient vérifiés, testés et propres / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

non spécifié

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le lot comporte des reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (ou Déclaration du candidat Dc2), selon la date de création de l'entreprise ou au début de son activité ;2. Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Une description indiquant les moyens de la société : organisation générale et notamment matériels, effectifs 2. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 18/06/2022
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/12/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

service commande publique, 54 rue Gabriel Péri, 2ème étage, 59200 Tourcoing

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: médiateur des entreprises - pôle entreprise-emploi-compétence
Adresse postale: 70 Rue Saint-Sauveur
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59022
Pays: France
Téléphone: +33 328164653
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/11/2021