Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: GRENOBLE CEDEX 9
Code NUTS:
FRK24 IsèreCode postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Céline BARRANCO
Courriel:
celine.barranco@cea.frTéléphone: +33 438780525
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet: Adresse principale:
www.cea.frAdresse du profil d’acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleAutre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de matières premières pour le CEA Grenoble
Numéro de référence: AOO-B21-04052-CB
II.1.2)Code CPV principal14700000 Métaux de base
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matières premières pour le CEA Grenoble.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14713000 Zinc
14751000 Cadmium
14763000 Indium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
II.2.4)Description des prestations:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matières premières pour le CEA Grenoble.
Les matières premières demandées sont les suivantes :
- Tellure 6N - UPS
- Cadmium RN - UPS
- Zinc 6N - UPS
- Sélénium 5N0
- Indium 6N0
Les spécifications techniques sont décrites en détail dans le cahier des charges.
Les quantités annuelles estimatives pour chacun des produits sont les suivantes :
- 80 kg de Tellure
- 70 kg de Cadmium
- 2 kg de zinc
- 500 g de Selenium
- 500 g d'Indium
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Pureté des matériaux / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de la mise en forme des matériaux / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du conditionnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de matières premières pour le CEA Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:18/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: 5N PLUS Inc
Adresse postale: 4385 Garand
Ville: Saint-Laurent, Montréal, QC
Code NUTS: CA Canada
Code postal: H4R 2B4
Pays: Canada
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:18/11/2021