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Fournitures - 599496-2021

24/11/2021    S228

France-Grenoble: Machines industrielles

2021/S 228-599496

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Ville: GRENOBLE CEDEX 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38054
Pays: France
Courriel: stephanie.vilela@cea.fr
Téléphone: +33 438784429
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: RECHERCHE

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

B21-06076-SVI - EQUIPEMENT D’EXPOSITION A UNE IRRADIANCE SOLAIRE ARTIFICIELLE ELEVEE REPRESENTATIVE DU SPECTRE SOLAIRE SPATIAL AM0

Numéro de référence: B21-06076-SVI
II.1.2)Code CPV principal
42000000 Machines industrielles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le CEA souhaite acquérir un équipement d’exposition à une irradiance solaire artificielle élevée représentative du spectre solaire spatial AM0 avec les options suivantes :

- OPTION N°1 – OBLIGATOIRE : contrôle et régulation de la puissance émise par la lampe dans le domaine UV (100-400nm) COMPRISE ENTRE 110W/m² et 1100W/m²

- OPTION N°2 – OBLIGATOIRE : Vide secondaire (<10-7 mbar) de l’enceinte avec pompage dynamique durant les essais

- OPTION N°3 – OBLIGATOIRE : Maintenance de niveau avancée

- OPTION N°4 – OBLIGATOIRE : Transport DAP.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

CEA INES BOURGET DU LAC - BATIMENT LYNX 4

II.2.4)Description des prestations:

Le CEA souhaite acquérir un équipement d’exposition à une irradiance solaire artificielle élevée représentative du spectre solaire spatial AM0 avec les options suivantes :

- OPTION N°1 – OBLIGATOIRE : contrôle et régulation de la puissance émise par la lampe dans le domaine UV (100-400nm) COMPRISE ENTRE 110W/m² et 1100W/m²

- OPTION N°2 – OBLIGATOIRE : Vide secondaire (<10-7 mbar) de l’enceinte avec pompage dynamique durant les essais

- OPTION N°3 – OBLIGATOIRE : Maintenance de niveau avancée

- OPTION N°4 – OBLIGATOIRE : Transport DAP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 98
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ATTENTION LE DELAI INDIQUE AU II.2.7 DU PRESENT AVIS EST DONNE A TITRE INDICATIF, EN EFFET IL S'AGIT D'UN DES CRITERES DE SELECTION DES OFFRES ET POUR RAPPEL LE DELAI SOUHAITE PAR LE CEA EST DE 14 semaines.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/12/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/12/2021
Heure locale: 16:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/11/2021