Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations de séjours-centres de vacances pour les enfants et adolescents de la Ville d'athis-mons
Numéro de référence: 2021-014-AO
II.1.2)Code CPV principal55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur des centres de vacances pour les vacances estivales, d'automne et d'hiver 2022-2025 pour les enfants et adolescents de la ville d'athis-mons
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 -MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
montagne offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine des vacances d'été
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 - mER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période dernière semaine de juillet ET 1ère semaine d'août
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 - mER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot - 4 MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
montagne offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine d'août
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 5 - lINGUISTIQUE en France
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
linguistique en France. Tranche d'âge comprise entre 8 et 12 ans. Période 1ère ET 2ème semaine des vacances d'automne (2 séjours identiques)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25000 euro(s) HT pour le lot 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6 - mONTAGNE activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) - en France
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
montagne activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère ou 2ème semaine des vacances d'hiver
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20000 euro(s) HT pour le lot 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7 - séjour en itinérance en Europe (hors France)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8 - séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. . Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'aout
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9 - séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques liées entre elles (type acteur/spectateur) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : 2ème et/ou 3ème quinzaine des vacances d'été (Juillet/Aout)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16000 euro(s) HT pour le lot 9
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10 - séjour en France à thématique multisports
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
séjour en France à thématique multisports de 7 à 8 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 17 ans. Période : 1ère semaine ou 2ème semaine des vacances d'automne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10000 euro(s) HT pour le lot 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période quinze derniers jours de juillet
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 11