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Services - 600597-2021

24/11/2021    S228

France-Athis-Mons: Services de centres aérés et de centres de vacances

2021/S 228-600597

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville Athis-Mons
Numéro national d'identification: fr104
Adresse postale: place du Générale De Gaulle
Ville: Athis Mons
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91200
Pays: France
Courriel: Service.marches@mairie-athis-mons.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-athis-mons.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_E4i5wqP9kC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de séjours-centres de vacances pour les enfants et adolescents de la Ville d'athis-mons

Numéro de référence: 2021-014-AO
II.1.2)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur des centres de vacances pour les vacances estivales, d'automne et d'hiver 2022-2025 pour les enfants et adolescents de la ville d'athis-mons

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 -MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

montagne offres d'activités en lien avec le milieu ET activités nautiques et baignade - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine des vacances d'été

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - mER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités artistiques - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période dernière semaine de juillet ET 1ère semaine d'août

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 2

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - mER offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités thématiques " aventure " - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère quinzaine d'août

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 3

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot - 4 MONTAGNE offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

montagne offres d'activités en lien avec le milieu et activités en lien avec les animaux avec de l'équitation - en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 2ème quinzaine d'août

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 4

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - lINGUISTIQUE en France

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

linguistique en France. Tranche d'âge comprise entre 8 et 12 ans. Période 1ère ET 2ème semaine des vacances d'automne (2 séjours identiques)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25000 euro(s) HT pour le lot 5

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 - mONTAGNE activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) - en France

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

montagne activités en lien avec le milieu (découverte de la faune et la flore, la vie en montagne) en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période 1ère ou 2ème semaine des vacances d'hiver

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20000 euro(s) HT pour le lot 6

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 7 - séjour en itinérance en Europe (hors France)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

séjour en itinérance en Europe (hors France) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois de Juillet

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 7

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 8 - séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

séjour à l'étranger en Europe (hors France) à thématique bord de mer et sports nautiques de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. . Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : Vacances d'été, courant du mois d'aout

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT pour le lot 8

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9 - séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

séjour en France à thématique découverte culturelle et pratiques artistiques liées entre elles (type acteur/spectateur) de 13 à 15 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 15 ans. Période : 2ème et/ou 3ème quinzaine des vacances d'été (Juillet/Aout)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16000 euro(s) HT pour le lot 9

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 10 - séjour en France à thématique multisports

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

séjour en France à thématique multisports de 7 à 8 jours uniquement. Tranche d'âge comprise entre 12 et 17 ans. Période : 1ère semaine ou 2ème semaine des vacances d'automne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur. Nombre prévisionnel de consultation : une par an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10000 euro(s) HT pour le lot 10

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

mer offres d'activités en lien avec le milieu ET activités en lien avec la nature (préservation de la faune et la flore)- en France. Tranche d'âge comprise entre 6 et 12 ans. Période quinze derniers jours de juillet

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée est fixée à un an à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée et les délais d'exécution des marchés subséquents seront fixés à l'occasion de chaque reconsultation par le pouvoir adjudicateur

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 3 (trois) par lots, L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 18500 euro(s) HT pour le lot 11

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2)- attention d'assurance professionnelle- attestions fiscale et sociale- justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce- déclaration sur l'honneur prévue à l'article R2143-3 du code de la commande publique

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)-l'agrément du Conseil Départemental-L'Agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 218-574339
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/12/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la publication du prochain AAPC est prévue en novembre 2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

conformément à l'article R2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com ou via le site communal http://www.mairie-athis-mons.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 130205435
Adresse internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/11/2021