Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Etablissement médico-social
I.5)Activité principaleAutre activité: Accueil et hébergement de personnes en situation d'handicap
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - relance des lots déclarés infructueux de la consultation 2022aoo04
Numéro de référence: 2022AOO04a
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - relance des lots déclarés infructueux de la consultation 2022aoo04
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 24 - famille 10.09 Fruits et légumes préparés et réfrigérés : 4ème et 5ème gamme
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4)Description des prestations:
lot 24 - famille 10.09 Fruits et légumes préparés et réfrigérés : 4ème et 5ème gamme
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 37 - famille 10.12 Produits laitiers et avicoles : Spécialités riches en protéines ou en fibres
Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4)Description des prestations:
lot 37 - famille 10.12 Produits laitiers et avicoles : Spécialités riches en protéines ou en fibres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
spécialités de fruits riches en fibres 100gr (PSE non imposée)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 01/12/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 22336170
Fax: +33 22336171
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 22336170
Fax: +33 22336171
VI.5)Date d’envoi du présent avis:27/10/2022