Fournitures - 602853-2019

19/12/2019    S245    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Mandrier: Produits de nettoyage

2019/S 245-602853

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SI Varois d'aide aux achats divers
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Courriel: marchespublic@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494635255

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sivaad.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Courriel: marchespublics@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sivaad.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales

II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 374 593.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I01: articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'articles de ménage, de matériels et d'appareils pour l'entretient et le nettoyages des surfaces pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I02: Produits d'hygiène corporelle en collectivité (hors petite enfance)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33700000 Produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle en collectivité pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I03: Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39810000 Préparations odoriférantes et cires
39831000 Préparations nettoyantes
39833000 Produits antipoussière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I04: Produits à usage unique (hors papiers et couches)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
39222110 Couteaux et assiettes jetables
39222120 Tasses jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé 1 besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits à usage unique (hors papiers et couches) pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I05: Produits papiers à usage unique (hors couches)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33772000 Articles jetables en papier
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits papiers à usage unique (hors couches) pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I06: Produits lave-vaisselle

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39832000 Produits pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits lave-vaisselle pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I07: Sacs poubelles et articles connexes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelle et articles connexes pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I08: Produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711540 Crèmes ou lotions parapharmaceutiques - EA01
33750000 Produits de soins pour bébés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches) pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I09: Couches pédiatriques et couches culottes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33771200 Couches en papier - EA01 - CA66
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de couches pédiatriques et de couches culottes pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I10: Produits d'entretien issus des biotechnologies

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien issus des biotechnologies pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 086-205357
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

I01: Articles de ménage, de matériels et d'appareils pour l'entretien et le nettoyages des surfaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ORRU
Numéro national d'identification: 55950054100011
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Courriel: info@orru.fr
Téléphone: +33 494147114
Fax: +33 494147111

Adresse internet: http://www.orru-hedis.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 35 804.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 608 268.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

I02: Produits d'hygiène corporelle en collectivité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adelya terre d'Hygiène
Numéro national d'identification: 34821440400017
Adresse postale: 11 rue de la Pature
Ville: Bezons
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 95870
Pays: France
Courriel: groupe5s@adelya.net
Téléphone: +33 494752554
Fax: +33 494755360

Adresse internet: http://www.adelya.net

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 18 528.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 128.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

I02: Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adelya terre d'Hygiène
Numéro national d'identification: 34821440400017
Adresse postale: Rue de la Pature
Ville: Bezons
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 95870
Pays: France
Courriel: groupe5s@adelya.net
Téléphone: +33 494752554
Fax: +33 494755360

Adresse internet: http://www.adelya.net

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 63 421.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 77 736.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:

I04: Produits à usage unique (hors papiers et couches)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ORRU
Numéro national d'identification: 55950054100011
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Courriel: info@orru.fr
Téléphone: +33 494147114
Fax: +33 494147111

Adresse internet: http://www.orru-hedis.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 490.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 183 652.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 5
Intitulé:

I05: Produits papiers à usage unique (hors couches)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adelya Terre d'Hygiène
Numéro national d'identification: 34821440400017
Adresse postale: Rue de la Pature
Ville: Bezons
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 95870
Pays: France
Courriel: groupe5s@adelya.net

Adresse internet: http://www.adelya.net

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 041.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 160 667.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 6
Lot nº: 6
Intitulé:

I06: Produits lave-vaisselle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adelya Terre d'Hygiène
Numéro national d'identification: 34821440400017
Adresse postale: Rue de la Pature
Ville: Bezons
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 95870
Pays: France
Courriel: groupe5s@adelya.net
Téléphone: +33 494752554
Fax: +33 494755360

Adresse internet: http://www.adelya.net

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 948.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 145.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 7
Intitulé:

I07: Sacs poubelles et articles connexes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ORRU
Numéro national d'identification: 55950054100011
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Courriel: info@orru.fr
Téléphone: +33 494147114
Fax: +33 494147111

Adresse internet: http://www.orru-hedis.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 948.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 145.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8
Lot nº: 8
Intitulé:

I08: Produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laboratoire Rivadis SAS
Numéro national d'identification: 34795663600015
Adresse postale: Impasse du Petit Rose
Ville: Louzy
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79100
Pays: France
Courriel: servicedesmarches@labo-rivadis.fr
Téléphone: +33 549681515
Fax: +33 549681945

Adresse internet: http://www.labo-rivadis.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 17 339.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 14 302.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 9
Lot nº: 9
Intitulé:

I09: Couches pédiatriques et de couches culottes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Celluloses de Broceliande
Numéro national d'identification: 37909534200018
Adresse postale: ZI la Lande du Moulin — BP 16
Ville: Ploermel
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 56803
Pays: France
Courriel: contact@celluloses-broceliande.com
Téléphone: +33 297742525
Fax: +33 297742994

Adresse internet: http://www.celluloses-broceliande.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 62 820.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 70 186.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10
Lot nº: 10
Intitulé:

I10: Produits d'entretien issus des biotechnologies

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ORRU
Numéro national d'identification: 55950054100011
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Courriel: info@orru.fr
Téléphone: +33 494147114
Fax: +33 494147111

Adresse internet: http://www.orru-hedis.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 174.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 278.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/12/2019