Fournitures - 602918-2019

19/12/2019    S245

France-Saint-Mandrier: Outils

2019/S 245-602918

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SI Varois d'aide aux achats divers
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Courriel: marchespublics@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494635255
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sivaad.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupement de commandes des collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Courriel: marchéspublics@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494635255
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sivaad.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fournitures de matériaux, de matériels et d'équipement pour les services techniques des collectivités locales

II.1.2)Code CPV principal
44510000 Outils - DA24 - FG14
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériaux, de matériels et d'équipement pour les services techniques des collectivités territoriales pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 691 656.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T01: produits et matériels de marquage routier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34922100 Marquage routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé un besoins sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T02: peintures, revêtements, produits et outillages dédiés pour les bâtiments

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44800000 Peintures, vernis et mastics - DA24
39224210 Pinceaux de peintre en bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T03: signalisation routière verticale

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200 Panneaux de signalisation routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T04: matériel de courant faible, contrôle et sécurité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35121700 Systèmes d'alarme
31625200 Systèmes d'alarme incendie
31518200 Matériel d'éclairage de secours
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T05: câbles, conduits et cheminements

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31300000 Fils et câbles isolés
44115100 Conduits
44322300 Gaines de câble
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T06: éclairage, sources lumineuses

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
31524100 Appareils d'éclairage à fixer au plafond
31527260 Systèmes d'éclairage
31530000 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T07: Chauffage et génie climatique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39715240 Appareils électriques de chauffage des locaux
42512300 Unités de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T08: éclairage public

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928530 Lampes d'éclairage public
34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T09: matériels et accessoires pour clôtures et protection des espaces verts

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928200 Clôtures
44313100 Clôture en treillis métallique
34928220 Éléments de clôture
44312000 Fil de fer pour clôture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T10: fournitures pour espaces verts: terreaux, semences, engrais, désherbants, paillages.

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24440000 Engrais divers
14212410 Terre végétale
24457000 Fongicides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T11: matériels et outillages pour espaces verts

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512000 Outils à main divers - DA24
16160000 Matériel de jardinage divers - DA24
42676000 Pièces pour outils à main - DA24
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T12: produits et matériels pour VRD

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224100 Balais
39224330 Seaux
14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T13: gazons et équipements sportifs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117200 Graines de plantes à usage spécifique - DA24
39293300 Gazon artificiel - DA24
24440000 Engrais divers
44512000 Outils à main divers - DA24
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T14: fournitures d'arrosage manuel et automatique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163000 Tuyaux et raccords
44212382 Vannes
44167200 Brides et colliers de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T15: serrurerie, contrôle d'accès

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T16: visserie, boulons et fixations

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44531510 Boulons et vis
44531520 Tire-fonds et vis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T17: quincaillerie et menuiserie de porte

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
44221213 Seuils de porte
44523100 Charnières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T18: outillages à main

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44511000 Outils à main
44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T19: outillages électroportatifs et accessoires

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42640000 Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux
42675000 Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T20: quincaillerie portuaire

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34931000 Équipement pour port
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T21: appareillage et protection

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31212000 Disjoncteurs
31214100 Interrupteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

T22: mesure, outillage, fixations et consommables

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
44322400 Attaches pour câble
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé de besoin sur ce lot.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits et de matériels de marquage routier pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 085-203411
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

T01: produits et de matériels de marquage routier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société d'application Routière (SAR)
Numéro national d'identification: 50934949400054
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot, CS 30096
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92022
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 449.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 33 591.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

T02: peintures, de revêtements, de produits et d'outillages dédiés pour les bâtiments

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CAP Couleurs SAS
Numéro national d'identification: 43009097700017
Adresse postale: ZAC Jean Monnet, 184 rue Farlède
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Courriel: compta.capcouleurs@outlook.fr
Téléphone: +33 494108585
Fax: +33 494108586
Adresse internet: http://www.capcouleurs.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 367 131.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 76 911.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

T03: signalisation routière verticale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Isosign
Numéro national d'identification: 49492231300056
Adresse postale: Zone d'activité du Monay, CS 40047
Ville: Saint-Eusèbe
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 71210
Pays: France
Courriel: isosign@isosign.fr
Téléphone: +33 385770142
Fax: +33 385554114
Adresse internet: https://isosign.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 27 576.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 35 699.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:

T04: matériel de courant faible, de contrôle et de sécurité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGED
Numéro national d'identification: 30840395501870
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92120
Pays: France
Courriel: toulon.cged@sonepar.fr
Téléphone: +33 442397941
Fax: +33 442397938
Adresse internet: http://www.cge-distribution.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 8 168.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 002.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 5
Intitulé:

T05: câbles, conduits et cheminements

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGED
Numéro national d'identification: 30840395501870
Adresse postale: 15-17 boulevard du général de Gaulle, immeuble le Miroir
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92120
Pays: France
Courriel: toulon.cged@sonepar.fr
Téléphone: +33 442397941
Fax: +33 442397938
Adresse internet: http://www.cge-distribution.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 571.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 877.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 6
Lot nº: 6
Intitulé:

T06: éclairage et de sources lumineuses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGED
Numéro national d'identification: 30840395501870
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle, immeuble le Mirroir
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92120
Pays: France
Courriel: toulon.cged@sonepar.fr
Téléphone: +33 442397941
Fax: +33 442397938
Adresse internet: http://www.cge-distribution.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 53 372.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 48 982.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 7
Intitulé:

T07: chauffage et de génie climatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGED
Numéro national d'identification: 30840395501870
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92120
Pays: France
Courriel: toulon.cged@sonepar.fr
Téléphone: +33 44239791
Fax: +33 442397938
Adresse internet: http://www.cge-distribution.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 6 561.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 24 904.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8
Lot nº: 8
Intitulé:

T08: éclairage public

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGED
Numéro national d'identification: 30840395501870
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle, immeuble le Mirroir
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 92210
Pays: France
Courriel: toulon.cged@sonepar.fr
Téléphone: +33 442397941
Fax: +33 442397938
Adresse internet: http://www.cge-distribution.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 33 711.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 31 869.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 9
Lot nº: 9
Intitulé:

T09: matériels et accessoires pour clôtures et protection des espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine SAP SAS
Numéro national d'identification: 55262109600171
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone: +33 494726452
Fax: +33 494697828
Adresse internet: https://racine.groupeperret.fr/accueil-racine
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 19 797.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 31 299.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10
Lot nº: 10
Intitulé:

T10: espaces verts, notamment le terreaux, les semences, l'engrais, les désherbants, le paillage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine SAP SAS
Numéro national d'identification: 55262109600171
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone: +33 494726452
Fax: +33 494697828
Adresse internet: https://racine.groupeperret.fr/accueil-racine
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 35 578.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 54 020.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 11
Lot nº: 11
Intitulé:

T11: matériels et d'outillages pour espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine SAP SAS
Numéro national d'identification: 55262109600171
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone: +33 494726452
Fax: +33 494697828
Adresse internet: https://racine.groupeperret.fr/accueil-racine
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 35 917.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 508 905.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12
Lot nº: 12
Intitulé:

T12: produits et de matériels pour la voirie et les réseaux divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine SAP SAS
Numéro national d'identification: 55262109600171
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone: +33 494726452
Fax: +33 494697828
Adresse internet: https://racine.groupeperret.fr/accueil-racine
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 690.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 8 521.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13
Lot nº: 13
Intitulé:

T13: gazon et d'équipements sportifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine SAP SAS
Numéro national d'identification: 55262109600171
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone: +33 494726452
Fax: +33 494697828
Adresse internet: https://racine.groupeperret.fr/accueil-racine
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 856.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 47 928.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 14
Lot nº: 14
Intitulé:

T14: fournitures d'arrosage manuel et automatique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bergon SAS
Numéro national d'identification: 73375006100018
Adresse postale: 386 route de Fréjus
Ville: Le Muy
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83490
Pays: France
Courriel: contact@bergon.pro
Téléphone: +33 494198083
Fax: +33 494198090
Adresse internet: http://bergon-nature-jardon.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 679.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 7 021.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 105
Lot nº: 15
Intitulé:

T15: serrurerie et de contrôle d'accès

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Foussier SAS
Numéro national d'identification: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné
Ville: Allones
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: adminsitratif.marches@foussier.fr
Téléphone: +33 243509924
Fax: +33 243503637
Adresse internet: http://www.foussier.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 6 487.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 986.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16
Lot nº: 16
Intitulé:

T16: visserie, de boulons et de fixations

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Foussier SAS
Numéro national d'identification: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné, 21 rue du Châtelet
Ville: Allones
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: administratif.marches@foussier.fr
Téléphone: +33 243509924
Fax: +33 243503736
Adresse internet: http://www.foussier.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 381.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 276 185.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17
Lot nº: 17
Intitulé:

T17: quincaillerie et menuiserie de porte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Foussier SAS
Numéro national d'identification: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné, 21 rue du Châtelet
Ville: Allones
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: administratif.marches@foussier.fr
Téléphone: +33 243509924
Fax: +33 243503736
Adresse internet: http://www.foussier.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 502.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 883.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18
Lot nº: 18
Intitulé:

T18: outillage à main

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Foussier SAS
Numéro national d'identification: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné, 21 rue du Châtelet
Ville: Allones
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: admnistratif.marches@foussier.fr
Téléphone: +33 243509924
Fax: +33 243503736
Adresse internet: http://www.foussier.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 641.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 2 954.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19
Lot nº: 19
Intitulé:

T19: outillages électroportatifs et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Prolians Provence Côte d'Azur
Numéro national d'identification: 42500921400023
Adresse postale: 334 avenue J.Lambot, BP 245
Ville: Toulon Cedex
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83078
Pays: France
Courriel: toulon-admincpaca@prolians.eu
Adresse internet: http://www.prolians.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 6 046.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 2 409.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20
Lot nº: 20
Intitulé:

T20: quincaillerie portuaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21
Lot nº: 21
Intitulé:

T21: appareillage et protection

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22
Lot nº: 22
Intitulé:

T22: mesure, d'outillage, de fixations et de consommables

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/12/2019