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Fournitures - 603808-2020

Submission deadline has been amended by:  624504-2020
15/12/2020    S244

France-Mulhouse: Équipement d'atelier

2020/S 244-603808

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro national d'identification: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68051
Pays: France
Courriel: da-marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone: +33 389647820
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fournitures d'atelier du GHT Haute-Alsace

Numéro de référence: 20S0029
II.1.2)Code CPV principal
43800000 Équipement d'atelier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet les fournitures d'atelier nécessaires au fonctionnement des établissements composant le GHT de Haute-Alsace.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'appareillages et équipements électriques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31681410 Matériels électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'appareillages et équipements électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de câbles et fils électriques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de câbles et fils électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de matériels modulaires pour tableaux électriques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels modulaires pour tableaux électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de piles, batteries et accumulateurs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000 Batteries
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de piles, batteries et accumulateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures électriques diverses

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures électriques diverses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de luminaires et ampoules

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31531000 Ampoules
31531000 Ampoules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de luminaires et ampoules.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures contrôle d'accès

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures contrôle d'accès.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures pour interphonie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32520000 Câbles et matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour interphonie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures appel malade

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33195000 Système de surveillance des patients
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures appel malade.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de matériels téléphoniques

Lot nº: 10A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32520000 Câbles et matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels téléphoniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de matériels téléphonique propriétaire

Lot nº: 10B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32520000 Câbles et matériel de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels téléphonique propriétaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de chauffage

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de chauffage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de Vannes

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42131000 Robinets et vannes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de Vannes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures Geberit Meplat — Georg Fischer

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures Geberit Meplat — Georg Fischer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de plomberie sanitaire

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de plomberie sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures pour ventilation climatisation

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour ventilation climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures pour traitement des eaux

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour traitement des eaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées pour lits ARJO

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces détachées pour lits ARJO.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées pour lits et soulèves malade Hill-Rom

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces détachées pour lits et soulèves malade Hill-Rom.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de matériels sécurité incendie

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113000 Matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels sécurité incendie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de clés, cylindres et serrures

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de clés, cylindres et serrures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de maçonnerie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de maçonnerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de menuiserie

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de menuiserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures outillage

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures outillage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de peinture

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Marché fournitures d'atelier du GHT Haute-Alsace.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures pour sol dur

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Marché fournitures d'atelier du GHT Haute-Alsace.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour sol dur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures pour sol souple

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour sol souple.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petites fournitures

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Petites fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de matériels de serrurerie et métallerie

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériels de serrurerie et métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/01/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/01/2021
Heure locale: 12:00
Lieu:

Mulhouse — GHRMSA.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, à compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT:

— le Groupement hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex,

— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4e RSM, 68250 Rouffach,

— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.

La présente consultation concerne l'ensemble des établissements du GHT Haute-Alsace.

Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2020