Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de végétaux, produits horticoles et matériaux paysagers
Numéro de référence: Fourniture végétaux
II.1.2)Code CPV principal03452000 Arbres
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériaux pour travaux paysagers pour la ville de Sartrouville (78500).Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Il s'agit d'un marché alloti (13 lots). Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots.Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de 4 ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché.La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, 4 mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire.Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville.Les bons de commande pourront ê
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 860 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures d'arbres, cépées arbustives et conifères
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 20000 euro(s) Ht/An. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10000 euro(s) Ht/An.La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de jeunes plants
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 7 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en godet
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
la Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en container
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'arbustes, végétaux en terre de bruyère, bambous, plantes volubiles et exotiques
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451300 Arbustes
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de bulbes saisonniers et vivaces et plantation mécanisée
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes saisonnières et méditerranéennes
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de substrats, amendements et paillages organiques
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212410 Terre végétale
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 40 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de produits horticoles
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03419100 Produits du bois
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 25 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'engrais, semis et produits de bio-contrôle
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14300000 Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de matériaux pour les travaux paysagers
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212430 Gravillons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de plantes vertes, plantes artificielles et poteries
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000 Plantes
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
II.2.4)Description des prestations:
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires