Fournitures - 606866-2020

16/12/2020    S245

France-Perpignan: Pain

2020/S 245-606866

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Perpignan
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc — BP 49954
Ville: Perpignan Cedex 09
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66046
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats cellule des marchés
Courriel: Serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone: +33 468616437
Fax: +33 468616480
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-perpignan.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres ouvert nos 1 à 20 — fourniture de pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais

Numéro de référence: A.O. no01 A 20 - PAIN PRODUITS BOULANGERSFRAIS
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert nos 1 à 20 — fourniture de pain et produits «Boulangers» frais pour le GHT «Aude-Pyrénées» cf. le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) document joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). Le marché porte sur les fournitures des établissements suivants:

— Centre hospitalier de Perpignan;

— Centre hospitalier de Prades;

— Centre hospitalier de Narbonne;

— Centre hospitalier de Lézignan-Corbières;

— Centre hospitalier de Port-la-Nouvelle.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 823 425.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Perpignan.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions générales: délais de livraison, modalités de traitement des commandes, modalités de préparation des commandes, etc.; performances en matière de développement des approvisionnements / Pondération: 20
Coût - Nom: Critères financiers / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux articles R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Prades.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions générales: délais de livraison, modalités de traitement des commandes, modalités de préparation des commandes, etc.; performances en matière de développement des approvisionnements / Pondération: 20
Coût - Nom: Critères financiers / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux articles R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Narbonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions générales: délais de livraison, modalités de traitement des commandes, modalités de préparation des commandes, etc.; performances en matière de développement des approvisionnements (circ / Pondération: 20
Coût - Nom: Critères financiers / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux articles R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Lézignan-Corbières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions générales: délais de livraison, modalités de traitement des commandes, modalités de préparation des commandes, etc.; performances en matière de développement des approvisionnements (circ / Pondération: 20
Coût - Nom: Critères financiers / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux articles R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Port-la-Nouvelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions générales: délais de livraison, modalités de traitement des commandes, modalités de préparation des commandes, etc.; performances en matière de développement des approvisionnements / Pondération: 20
Coût - Nom: Critères financiers / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux articles R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 187-449091
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21/3002
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL l'Epi Catalan
Adresse postale: 5 impasse Benjamin Franklin
Ville: Saint-Laurent-de-la-Salanque
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 77 341.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21/3003
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Pain du Roussillon
Adresse postale: 3 rue de la Salanque
Ville: Thuir
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 436.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21/3004
Lot nº: 3
Intitulé:

Lots: 3-4

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Au Pain Viennois
Adresse postale: 94 avenue de Gruissan
Ville: Narbonne
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 111 080.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Lot 5

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants détaillés par marché sont annuels. La valeur totale finale est sur la période totale du marché soit sur quatre ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/12/2020