Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture, installation et maintenance de systemes robotises pour la chirurgie orthopedique
Numéro de référence: 2021-064-000-000
II.1.2)Code CPV principal33162100 Équipement pour bloc opératoire
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de systèmes robotisés pour la chirurgie orthopédique. La description technique des équipements et prestations est détaillée dans le CCTP. L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 50 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme robotise D'Assistance a la chirurgie orthopedique - systeme polyvalent
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
système robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique avec les instruments, dispositifs médicaux et consommables captifs associés. Système permettant a minima la réalisation de chirurgies du genou pour le positionnement de prothèses uni-compartimentaires (Puc) et totales (Ptg)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne dépasse pas 4 ans, par reconduction tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les PSEF ne sont pas prises en compte dans l'analyse des offres et la notation des candidats. Le ResahSe réserve le droit de lever tout ou partie des PSEF proposées lors de l'attribution de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme robotise D'Assistance a la chirurgie orthopedique specialise dans la pose des protheses totales du genou
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
système robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique, spécialisé dans la pose des prothèses totales du genou, avec les instruments, dispositifs médicaux et consommables captifs associés. Système permettant a minima la réalisation d'une chirurgie du genou pour le positionnement d'une prothèse totale du genou (Ptg)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne dépasse pas 4 ans, par reconduction tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les PSEF ne sont pas prises en compte dans l'analyse des offres et la notation des candidats. Le ResahSe réserve le droit de lever tout ou partie des PSEF proposées lors de l'attribution de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme robotise D'Assistance a la chirurgie orthopedique avec bras articule specialise dans la pose des protheses totale du genou
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
système robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique avec bras articulé, spécialisé dans la pose des prothèses totales du genou, avec les instruments, dispositifs médicaux et consommables captifs associés. Système offrant une grande stabilité et reproductibilité de l'acte grâce à l'usage de son bras robotisé et permettant a minima la réalisation d'une chirurgie du genou pour le positionnement d'une prothèse totale du genou (Ptg)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne dépasse pas 4 ans, par reconduction tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les PSEF ne sont pas prises en compte dans l'analyse des offres et la notation des candidats. Le ResahSe réserve le droit de lever tout ou partie des PSEF proposées lors de l'attribution de l'accord-cadre
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme robotise D'Assistance a la chirurgie orthopedique specialise dans la pose des protheses de hanche
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
système robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique, spécialisé dans la pose des prothèses de hanche, avec les instruments, dispositifs médicaux et consommables captifs associés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne dépasse pas 4 ans, par reconduction tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les PSEF ne sont pas prises en compte dans l'analyse des offres et la notation des candidats. Le ResahSe réserve le droit de lever tout ou partie des PSEF proposées lors de l'attribution de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme robotise D'Assistance a la chirurgie orthopedique specialise dans la pose D'Implants RACHIDIENS
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
système robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique spécialisé dans la pose d'implants rachidiens, avec les instruments, dispositifs médicaux et consommables captifs associés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne dépasse pas 4 ans, par reconduction tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les PSEF ne sont pas prises en compte dans l'analyse des offres et la notation des candidats. Le ResahSe réserve le droit de lever tout ou partie des PSEF proposées lors de l'attribution de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires