Fournitures - 611080-2021

30/11/2021    S232

France-Angoulême: Matériel informatique

2021/S 232-611080

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grandangoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Ville: Angouleme Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16023
Pays: France
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandangouleme.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.demat-ampa.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''angoulême
Adresse postale: 1, place de l''hôtel de Ville - cS 42216
Ville: Angouleme Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16022
Pays: France
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.angouleme.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre communal d''action sociale d''angoulême
Adresse postale: 1, rue Jean Jaurès - cS 62503
Ville: Angouleme Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16025
Pays: France
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.angouleme.fr/infos-pratiques/contact/ccas-centre-communal-daction-sociale/
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de matériels informatique et audiovisuel

Numéro de référence: GA-21038-41
II.1.2)Code CPV principal
30230000 Matériel informatique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels informatiques et audiovisuels. En application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de signer et de notifier les accords-cadres, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de leur bonne exécution et de la passation des marchés subséquents

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 132 500.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pos - les ordinateurs, ordinateurs portables, stations d?accueil, tablettes ou postes légers et logiciels d'exploitation associés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237300 Fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

la forme du contrat est l'accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires, lors de la survenance du besoin. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de 3. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2.1 Diversité des marques et variété des matériels proposés en rapport avec nos besoins définis / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.2 Accords-partenaires / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: 2.3 Accessibilité par site internet / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: 3.1 Interlocuteur (prise de suivi de commande, réclamations et suivi commercial) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2 Gestion de la distribution / Livraison des équipements / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 3.3 Modalité de service après-vente et de maintenance / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.1 Performance environnementale des produits (écolabels énergétiques), en matière de conditionnement et de livraison / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: 4.2 Qualité de l'offre relative aux biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées / Pondération: 4
Coût - Nom: 1 Coût d'après DQE / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

srv - les serveurs, baies de stockage et bibliothèques de sauvegarde ainsi que les logiciels d'exploitation associés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

la forme du contrat est l'accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires, lors de la survenance du besoin. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de 3. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2.1 Diversité des marques et variété des matériels proposés en rapport avec nos besoins définis / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.2 Accords-partenaires / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: 2.3 Accessibilité par site internet / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: 3.1 Interlocuteur (prise de suivi de commande, réclamations et suivi commercial) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2 Gestion de la distribution / Livraison des équipements / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 3.3 Modalité de service après-vente et de maintenance / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.1 Performance environnementale des produits (écolabels énergétiques), en matière de conditionnement et de livraison / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: 4.2 Qualité de l'offre relative aux biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées / Pondération: 4
Coût - Nom: 1 Coût d'après DQE / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

per - les écrans et les périphériques (scanners, disques durs?), les vidéo projecteurs, les imprimantes, les composants, accessoires et connectiques,?

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

la forme du contrat estl'accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) sous forme composite : - il est exécuté par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement pour le titulaire classé en première position pour les achats d'un montant inférieur à 2 500,00 euro(s) HT; - au-delà de 2500 euro(s) HT, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires, lors de la survenance du besoin. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de 3 pour chacun des lots. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2.1 Diversité des marques et variété des matériels proposés en rapport avec nos besoins définis / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.2 Accords-partenaires / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: 2.3 Accessibilité par site internet / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: 3.1 Interlocuteur (prise de suivi de commande, réclamations et suivi commercial) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2 Gestion de la distribution / Livraison des équipements / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 3.3 Modalité de service après-vente et de maintenance / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.1 Performance environnementale des produits (écolabels énergétiques), en matière de conditionnement et de livraison / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: 4.2 Qualité de l'offre relative aux biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées / Pondération: 4
Coût - Nom: 1 Coût d'après DQE / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

res - les matériels réseaux, serveurs, switchs, routeurs, bornes wifi

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

la forme du contrat est l'accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires, lors de la survenance du besoin. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de 3. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2.1 Diversité des marques et variété des matériels proposés en rapport avec nos besoins définis / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.2 Accords-partenaires / Pondération: 7
Critère de qualité - Nom: 2.3 Accessibilité par site internet / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: 3.1 Interlocuteur (prise de suivi de commande, réclamations et suivi commercial) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2 Gestion de la distribution / Livraison des équipements / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 3.3 Modalité de service après-vente et de maintenance / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.1 Performance environnementale des produits (écolabels énergétiques), en matière de conditionnement et de livraison / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: 4.2 Qualité de l'offre relative aux biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées / Pondération: 4
Coût - Nom: 1 Coût d'après DQE / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 089-227912
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21038
Lot nº: 1
Intitulé:

pos Ordinateurs, ordinateurs portables, notebook, stations d'accueil, tablettes ou postes légers et logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: a2i informatique sas - nOVENCI
Adresse postale: 86 Avenue Maryse Bastié - zi no 3
Ville: L'Isle D'Espagnac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16340
Pays: France
Courriel: nthevenet@novenci.fr
Téléphone: +33 545371814
Adresse internet: http://www.novenci.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 685 000.00 EUR
Offre la plus basse: 1 065 725.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 090 816.65 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21038
Lot nº: 1
Intitulé:

pos Ordinateurs, ordinateurs portables, notebook, stations d'accueil, tablettes ou postes légers et logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: econocom products & solutions sas
Adresse postale: 40 Quai de Dion-Bouton
Ville: Puteaux
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 92800
Pays: France
Courriel: cellule.aoeps.fr@econocom.com
Téléphone: +33 950605265
Fax: +33 169182020
Adresse internet: http://www.econocom.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 685 000.00 EUR
Offre la plus basse: 1 065 725.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 090 816.65 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21038
Lot nº: 1
Intitulé:

pos Ordinateurs, ordinateurs portables, notebook, stations d'accueil, tablettes ou postes légers et logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: stim plus
Adresse postale: 166 Avenue Georges-Clémenceau
Ville: Nanterre
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 92000
Pays: France
Courriel: marchespublics@stimplus.com
Téléphone: +33 155693030
Fax: +33 155693040
Adresse internet: http://www.stimplus.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 685 000.00 EUR
Offre la plus basse: 1 065 725.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 090 816.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21039
Lot nº: 2
Intitulé:

srv Serveurs, baies de stockage et bibliothèques de sauvegarde ainsi que les logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: a2i informatique sas - nOVENCI
Adresse postale: 86 avenue Maryse-Bastié - zI no 3
Ville: L'Isle D'Espagnac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16340
Pays: France
Courriel: nthevenet@novenci.fr
Téléphone: +33 45371814
Fax: +33 545371817
Adresse internet: http://www.novenci.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Offre la plus basse: 49 700.00 EUR / Offre la plus élevée: 86 545.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21039
Lot nº: 2
Intitulé:

srv Serveurs, baies de stockage et bibliothèques de sauvegarde ainsi que les logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: aktea
Adresse postale: 58 rue Jean Duvert, Immeuble Fiducia
Ville: Blanquefort
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 33290
Pays: France
Courriel: contact@aktea.fr
Téléphone: +33 524077530
Adresse internet: http://www.aktea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Offre la plus basse: 49 700.00 EUR / Offre la plus élevée: 86 545.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21039
Lot nº: 2
Intitulé:

srv Serveurs, baies de stockage et bibliothèques de sauvegarde ainsi que les logiciels d'exploitation associés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: scc france
Adresse postale: 96 rue des 3 Fontanot
Ville: Nanterre
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 92744
Pays: France
Courriel: prousset@scc.com
Téléphone: +33 556435208
Adresse internet: http://france.scc.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Offre la plus basse: 49 700.00 EUR / Offre la plus élevée: 86 545.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21040
Lot nº: 3
Intitulé:

per Ecrans et périphériques (scanners, disques durs, etc.), matériels photographiques et caméscopes, vidéo projecteurs, composants, accessoires et connectiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21041
Lot nº: 4
Intitulé:

res Matériels réseaux, switchs, routeurs, bornes Wifi

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: a2i informatique sas - nOVENCI
Adresse postale: 86 avenue Maryse-Bastié - zI no 3
Ville: L'Isle D'Espagnac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16340
Pays: France
Courriel: nthevenet@novenci.fr
Téléphone: +33 45371814
Fax: +33 545371817
Adresse internet: http://www.novenci.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 174 000.00 EUR
Offre la plus basse: 74 620.00 EUR / Offre la plus élevée: 104 729.02 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21041
Lot nº: 4
Intitulé:

res Matériels réseaux, switchs, routeurs, bornes Wifi

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromedia
Adresse postale: 495 rue de l'ormière
Ville: Montastruc-la-Conseillere
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 31380
Pays: France
Courriel: rboudene@euromedia.fr
Téléphone: +33 61392807
Fax: +33 561392591
Adresse internet: http://www.euromedia.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 174 000.00 EUR
Offre la plus basse: 74 620.00 EUR / Offre la plus élevée: 104 729.02 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GA-21041
Lot nº: 4
Intitulé:

res Matériels réseaux, switchs, routeurs, bornes Wifi

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lafi
Adresse postale: 10 Avenue des Louvresses
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 92230
Pays: France
Courriel: juridiquelafi@lafi.fr
Téléphone: +33 147929123
Adresse internet: http://www.lafi.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 174 000.00 EUR
Offre la plus basse: 74 620.00 EUR / Offre la plus élevée: 104 729.02 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le contrat est consultable au service commun de la Commande publique - 25 boulevard Besson Bey 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du commerce

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac- cS 80541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/11/2021