Fournitures - 616516-2022
08/11/2022    S215

France-Paris: Gants jetables

2022/S 215-616516

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: assistance publique hopitaux de paris
Numéro national d'identification: 26750045201928
Adresse postale: direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Renaud CATELAND, Directeur
Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Ageps.aphp.de/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2122757&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2122757&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de "dispositifs medicaux : gants et doigtiers steriles et non steriles"

Numéro de référence: AGEPS_AO_23-13C
II.1.2)Code CPV principal
18424300 Gants jetables
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de "dispositifs medicaux : gants et doigtiers steriles et non steriles"

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 37 944 254.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant d'examen PVC (vinyle) stretch non poudré Usage Unique Non Stérile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant d'examen PVC (vinyle) stretch non poudréusage Unique Non Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 99 000 000 unités.Voir Annexes 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant d'examen nitrile non poudré manchette standard (240 mm) larges usages (soins) Usage Unique Non Stérile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant d'examen nitrile non poudré manchette standard (240 mm) larges usages (soins)usage Unique Non Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 68 000 000 unités.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant d'examen nitrile non poudré manchette standard (240 mm) pour chimiothérapies Usage Unique Non Stérile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant d'examen nitrile non poudré manchette standard (240 mm) pour chimiothérapiesusage Unique Non Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 1 000 000 unités.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant d'examen nitrile non poudré manchette longue supérieure ou égale à 350 mm. Usage Unique Non Stérile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant d'examen nitrile non poudré manchette longue supérieure ou égale à 350 mm.Usage Unique Non Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 700 000 unités.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de chirurgie latex non poudré Usage Unique Stérile

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de chirurgie latex non poudré Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 2 250 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de chirurgie non poudré sans latex Usage Unique Stérile

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de chirurgie non poudré sans latexusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 1 125 000 paires.Lot 6 identique au lot 7.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de chirurgie non poudré sans latex Usage Unique Stérile

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de chirurgie non poudré sans latexusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 1 125 000 paires.Lot 7 identique au lot 6.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant non poudré pour manipulation de produits cytotoxiques manchette standard Usage Unique Stérile

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant non poudré pour manipulation de produits cytotoxiques manchette standardusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 50 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de chirurgie non poudré pour chimiothérapie intra péritonéale manchette de longueur supérieure ou égale à 350 mm. Usage Unique Stérile

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de chirurgie non poudré pour chimiothérapie intra péritonéale manchette de longueur supérieure ou égale à 350 mm.Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 1 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de type intervention latex non poudré Usage Unique Stérile

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de type intervention latex non poudré Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 900 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant de type intervention non poudré sans latex Usage Unique Stérile

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant de type intervention non poudré sans latexusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 230 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant radio atténuateur non poudré Usage Unique Stérile

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141420 Gants de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant radio atténuateur non poudréusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 1 200 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gant d'obstétrique non poudré manchette de longueur environ 400 mm. Usage Unique Stérile

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

gant d'obstétrique non poudré manchette de longueur environ 400 mm.Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 13 000 paires.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

doigtier polyéthylène Usage Unique Médicalement Propre

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

doigtier polyéthylèneusage Unique Médicalement Propre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 350 000 unités.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

doigtier polyéthylène Usage Unique Stérile

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

doigtier polyéthylèneusage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantites annuelles indicatives : 167 000 unités.Voir Annexe 2 (Descriptif Technique des lots)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/12/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 10 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/12/2022
Heure locale: 10:00
Lieu:

ageps

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

prochaine publication d'avis de marché au 4ème trimestre 2026

VI.3)Informations complémentaires:

les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :- 22 % : Performances techniques- 33 % : Adaptation à l'usage- 35 % : Prix- 5 % : Conditionnement - 5 % : Développement Durable.Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir Descriptif technique des lots).Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Durée du marché :A compter du 01/09/2023 jusqu'au 31/05/2027, soit 45 mois.Montant du marché :37 944 254 euro(s) HT pour les 45 mois, 45 533 105 euro(s) (T.T.C.) pour les 45 mois.Les prix sont :- unitaires.- Définitifs.- pour TOUS les lots = les prix révisables à tout moment en cas de baisse de prix.- pour TOUS les lots = les prix sont révisables de la façon suivante : Possible uniquement selon le calendrier indiqué dans le ccap (paragraphe Iii1.2) en cas de hausse de prix des articles en marché. (1° révision au 1er mars 2024)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/11/2022