Fournitures - 617124-2021

03/12/2021    S235

France-Achères: Produits alimentaires divers

2021/S 235-617124

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d acheres
Numéro national d'identification: 21780005100179
Adresse postale: 8, rue Deschamps-Guérin
Ville: Acheres
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78260
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 139796400
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-acheres78.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre communal d''action sociale d''achères
Adresse postale: http://www.mairie-acheres78.fr/
Ville: Achères
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78260
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-acheres78.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-acheres78.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

denrées Alimentaires

Numéro de référence: 202119
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune et le centre communal d'action sociale d'achères, principalement pour les services de restauration des Multi-Accueils de la Ville et de la Résidence autonomie Georges Pompidou d'achères, et à la marge certaines structures municipales.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Les prix sont révisables. La variation de prix de l'accord-cadre diffèrent selon les catégories de produits (Cf. Ccap)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 430 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

epicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boissons

Lot nº: B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

boissons

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

crèmerie

Lot nº: C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

crèmerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées et signe officiel de qualité ou équivalent / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes frais

Lot nº: D
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes frais

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées et signe officiel de qualité ou équivalent / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes Bio

Lot nº: E
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes Bio

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées et signe officiel de qualité ou équivalent / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

surgelés

Lot nº: F
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boucherie fraiche

Lot nº: G
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

boucherie fraiche

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées et signe officiel de qualité ou équivalent / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volaille fraiche

Lot nº: H
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

volaille fraiche

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées et signe officiel de qualité ou équivalent / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie Traiteur

Lot nº: I
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

charcuterie Traiteur

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

traiteur de la mer

Lot nº: J
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15243000 Préparations à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

traiteur de la mer

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait infantile

Lot nº: K
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

services de la petite enfance et résidence autonomie Georges Pompidou (Hébergement pour personnes âgées). 78260 Achères

II.2.4)Description des prestations:

lait infantile

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 133-353147
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119a
Lot nº: A
Intitulé:

epicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Nord
Adresse postale: 18 rue andre petit
Ville: Châlette-sur-Loing
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 793.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119b
Lot nº: B
Intitulé:

boissons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Nord
Adresse postale: 18 rue andre petit
Ville: Châlette-sur-Loing
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 297.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119c
Lot nº: C
Intitulé:

crèmerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro A Pro Nord
Adresse postale: 18 rue andre petit
Ville: Châlette-sur-Loing
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 733.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119d
Lot nº: D
Intitulé:

fruits et légumes frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cofida
Adresse postale: 9 Boulevard Du Delta Bat De4 Bp 30106
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 438.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119e
Lot nº: E
Intitulé:

fruits et légumes Bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cofida
Adresse postale: 9 Boulevard Du Delta Bat De4 Bp 30106
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 178.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119f
Lot nº: F
Intitulé:

surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: surgeles disval
Adresse postale: 47 rue du clos renard
Ville: Châteauneuf-sur-Loire
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 108 856.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119g
Lot nº: G
Intitulé:

boucherie fraiche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Ville: Allonne
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 403.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: H
Intitulé:

volaille fraiche

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119i
Lot nº: I
Intitulé:

charcuterie Traiteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Ville: Allonne
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 67 509.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119j
Lot nº: J
Intitulé:

traiteur de la mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cofida
Adresse postale: 9 Boulevard Du Delta Bat De4 Bp 30106
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 364.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202119k
Lot nº: K
Intitulé:

lait infantile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Ville: Levallois Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 104.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour toutes les périodes (initiale et reconductions éventuelles)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/11/2021