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Fournitures - 620182-2019

30/12/2019    S250    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nevers: Fournitures scolaires

2019/S 250-620182

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58000
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684487
Fax: +33 386684759

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ternum-bfc.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Direction de la performance et du contrôle de gestion — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58000
Pays: France
Point(s) de contact: Karine Daguin
Courriel: marches.public@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684487
Fax: +33 386684759

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ternum-bfc.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers

Numéro de référence: 19SAR02
II.1.2)Code CPV principal
39162110
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)

Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.

Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110
39162100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires). Montant estimatif annuel de la dépense: 59 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 236 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois pour 1 an à chaque fois, soit pour 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes libres n'est pas interdite. Toutefois, le candidat ne pourra proposer une ou plusieurs variantes qu'à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base, sous peine de voir son offre refusée. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du Cahier des clauses particulières.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation. Montant estimatif annuel de la dépense: 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois pour 1 an à chaque fois, soit pour 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.

Montant estimatif annuel de la dépense: 1 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois pour 1 an à chaque fois, soit pour 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Fournir:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Lettre de candidature,

— désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Fournir:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des 3 derniers exercices disponibles ou déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Fournir:

— liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant,

— les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Date prévisionnelle: septembre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

En plus des justificatifs de candidature demandés aux points III.1.2) et III.1.3), les candidats fournissent:

— présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise le cas échéant.

Les candidats peuvent également présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME): https://ec.europa.eu/tools/espd ou https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, sous réserve que ce document soit rédigé en langue française; l'utilisation du DUME ne dispense pas les candidats de la production des informations relatives à leurs aptitudes et capacités professionnelles.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe-ta.dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Direccte — à l'attention du CCIRA de Lyon — 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: ara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 426998277

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France
Courriel: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684756
Fax: +33 386684612

Adresse internet: http://www.nevers.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/12/2019