Fournitures - 620359-2019

30/12/2019    S250    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Aliments pour animaux

2019/S 250-620359

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Ville: Toulon Cedex 09
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83800
Pays: France
Courriel: steve.thuilliez@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 422420050

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83)

Numéro de référence: DAF_2019_000105
II.1.2)Code CPV principal
15700000 Aliments pour animaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 216 360.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation de base des équidés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15700000 Aliments pour animaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Alimentation de base des équidés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'acheteur pourra passer, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché complémentaire en application de l'article R. 2122-4 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourrages (foin, paille)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15700000 Aliments pour animaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Fourrages (foin, paille).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'acheteur pourra passer, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché complémentaire en application de l'article R. 2122-4 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Copeaux de litières

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03417000 Copeaux de bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Copeaux de litières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'acheteur pourra passer, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché complémentaire en application de l'article R. 2122-4 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 141-346831
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 010 2019 087
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de copeaux de bois pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarl Inter Fourrages
Adresse postale: 16 bd saint pierre
Ville: Les Arcs
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 113 432.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 92 808.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 010 2019 088
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de fourrages destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarl Inter Fourrages
Adresse postale: 16 bd Saint Pierre
Ville: Les Arcs
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 121 680.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 123 552.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison d'aliments destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83).

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.com
Téléphone: +33 494427930
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: MINARM/EMA/DC SCA/PFC Sud
Adresse postale: BRCM Toulon BP 42
Ville: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France
Courriel: pfafse.bap@gmail.com
Téléphone: +33 422435978
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/12/2019