Fournitures - 623643-2021

07/12/2021    S237

France-Toulouse: Compresseurs à gaz

2021/S 237-623643

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: inp de Toulouse
Adresse postale: 6, allée Emile Monso BP 34038
Ville: Toulouse Cedex 4
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31029
Pays: France
Courriel: Marches@inp-toulouse.fr
Téléphone: +33 534323028
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.inp-toulouse.fr/fr/index.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=852045&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=852045&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement Supérieur et Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2021four010 accord-cadre plateforme hydrogene de toulouse relatif a L'Acquisition de materiel scientifique et technique

Numéro de référence: 2021FOUR010
II.1.2)Code CPV principal
42123100 Compresseurs à gaz
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l'institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse Inp) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a pour objectif la conclusion d'un accord-cadre alloti multi-attributaires, régissant les marchés subséquents à passer pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 395 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charges/Alimentations à courants et tensions continues (Dc)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42131130 Régulateurs de température
42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
42942200 Étuves à vide
38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur les catégories de charges et d'alimentations à courant et tension continus de puissance

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mesure de Courants et Tensions continues (Dc)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237475 Capteurs électriques
35125100 Capteurs
38300000 Instruments de mesure
38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur les catégories de sondes de mesures de courant et de tension continues

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

châssis

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139000 Châssis
44112000 Structures de construction diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur des structures modulaires réalisées avec des profilés.certaines de ces structures modulaires sont réalisées à partir de plans définis et sont livrées montées. D'Autres sont achetées sous forme de pièces détachées. Pour autant, des demandes pièce par pièce peuvent être formulées pour compléter les structures modulaires réalisées

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mesures et/ou contrôles de débits de Gaz/Liquides

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
35125100 Capteurs
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de débits de gaz (hydrogène, oxygène, air, azote) ou de liquide (eau, huile)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 20
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mesures et/ou contrôles de pression de Gaz

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
35125100 Capteurs
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de de pression (hydrogène, oxygène, air, azote). Les détendeurs mécaniques sont exclus de ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

détenteurs mécaniques de pression de Gaz et accessoires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
37412230 Détendeurs
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur des détenteurs mécaniques de pression (hydrogène, oxygène, air, azote?)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes de supervision de bancs d?essais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
42961000 Système de commande et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des systèmes de supervisions et de contrôles de bancs d?essais. Ces systèmes doivent permettre la réalisation du contrôle commande des bancs d?essais ou pilotes (boucles de régulations) mais aussi assurer la sécurité de fonctionnement. Ils doivent aussi permettre l'enregistrement centralisé des données d?essais ainsi qu?offrir la possibilité de créer une interface homme machine claire et fonctionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

détection de gaz et/ou centrales de sécurité (H2, O2, N2)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des systèmes de mesures de concentration de gaz (H2, O2, Ch4) et/ou des centrales de sécurités pouvant intégrer la détection incendie, accompagnés d'autres prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

robinetterie industrielle (pompes...)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des éléments de robinetteries industrielles, accompagnés de prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes d?humidification de Gaz (H2, O2, N2, air)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des systèmes d'humidifications actifs de gaz (H2, O2, N2, Air) avec un contrôle précis de l'humidité relative pour des débits de gaz allant de la centaine de Nml/Mn jusqu'à plusieurs centaines de Nl/Mn

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mesures de températures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237475 Capteurs électriques
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des sondes de températures, accompagnées de prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electrovannes Tout ou rien et proportionnelles

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des électrovannes tout ou rien et/ou proportionnelles. Elles sont principalement utilisées sur des gaz (H2, O2, N2, Air, ...), pour des débits allant de quelques Nml/Mn à quelques centaines de Nl/Mn, pour des pressions allant de quelques mbar à quelques centaines de bars

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fluidique pour Gaz et liquide

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des éléments permettant la réalisation de systèmes fluidiques pour des gaz industriels (raccords, tubes, vannes, etc), équipés avec des technologies de serrages mécaniques (double bague, vcr, vco, clamp, bride)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 810 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels électriques & accessoires associés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
31680000 Fournitures et accessoires électriques
31681000 Accessoires électriques
31151000 Convertisseurs statiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte exclusivement sur des matériels dédiés aux câblages électriques de moyennes et fortes puissances (armoires de distribution, alimentation de capteurs, automatisme) y compris les accessoires associés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 660 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

echangeurs thermiques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des échangeurs de chaleur permettant de contrôler la température d'un système ou d'un produit en échangeant de la chaleur entre deux milieux (gaz-gaz, gaz-liquide, liquide-liquide, ...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mesure humidité

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
35125100 Capteurs
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des capteurs de mesure d?humidité dans des milieux gazeux pouvant aller de gaz sec jusqu'à la saturation, y compris dans les environnements sous pression

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

métrologie gaz (capteurs, analyse?)

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
37412230 Détendeurs
38570000 Instruments et appareils de réglage et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des moyens de mesures dédiés à l?analyse et la mesure de concentration de gaz pouvant aller d'un simple capteur à de la chromatographie gazeuse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

groupes Thermiques (Thermorégulateur et chiller)

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38430000 Appareils de détection et d'analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur des groupes de régulation thermique (bain thermostaté, cryothermostats, ?) allant de quelques kw à plusieurs dizaines de kw, accompagnés de prestations complémentaires au sens de l?article 1.2 du CCP

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chambre Inox/Séparateur

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44610000 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

ce lot porte sur la fabrication de chambres de mesure ou de séparateurs en acier inoxydable pour des liquides et/ou des gaz (allant de quelques centilitres à quelques dizaines de litres et de quelques bars à quelques dizaines de bars)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du service avant-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Démarche de développement durable / Pondération: 10
Coût - Nom: Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

le programme est financé par l'union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou compléter en ce sens le Dc1);Dc1 - lettre de candidature;dc2 - déclaration du candidat;la présentation de la société candidate et des éventuelles sociétés fabricantes de matériels qu'elle représente

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ces données peuvent être fournies en complétant le Dc2);Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années: le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinée à la collecte de ces informations;liste des principaux clients publics ou privés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le chiffre d'affaires réalisés avec ces derniers, ainsi que le type de prestations. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/02/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/12/2021