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Fournitures - 623711-2020

23/12/2020    S250

France-Noisy-le-Grand: Lecteurs de cartes à puce

2020/S 250-623711

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP Smart Systems
Adresse postale: 8 avenue Montaigne
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93160
Pays: France
Point(s) de contact: L'équipe chargée de l'appel d'offres monétique centralisée
Courriel: sebastien.breuille@ratpsmartsystems.com
Téléphone: +33 158786240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ratpsmartsystems.com
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp-smartsystems.e-marchespublics.com
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://ratp-smartsystems.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://ratp-smartsystems.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entité adjudicatrice
I.5)Activité principale
Autre activité: Activité d'opérateur de réseaux

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de terminaux de paiement électronique en monétique centralisée, prestations de maintenance et autres prestations associées

Numéro de référence: RSS_20-050_SIBP_Monétique
II.1.2)Code CPV principal
30233300 Lecteurs de cartes à puce
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les marchés comprennent les études de déploiement (équipements et SBC de tests, essais, intégration), le déploiement des terminaux de paiement, des prestations de maintenance et d'autres prestations. La présente consultation fait l'objet d'un allotissement:

— lot 1: fourniture de Terminaux de paiement électroniques (TPE) en monétique centralisée, prestations de maintenance et autres prestations associées:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents et régi par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique;

— lot 2: fourniture de Terminaux de paiement pour automates (TPA) en monétique centralisée, prestations de maintenance et autres prestations associées.

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande et régi par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre pour la fourniture de Terminaux de paiement électroniques (TPE) en monétique centralisée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30233300 Lecteurs de cartes à puce
72318000 Services de transmission de données
50311000 Maintenance et réparation de machines comptables de bureau
30211300 Plates-formes informatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Noisy-le-Grand (93), Gare de Lyon, Val de Fontenay.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents et régi par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. En application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu:

— avec un minimum en quantité correspondant à un périmètre de prestations tel que défini infra, et

— sans engagement maximal en valeur ou en quantité, pour la durée totale d'exécution.

Le périmètre du présent lot comprend:

Prestations incluses au périmètre minimal:

— la réalisation des études de déploiement. Cette prestation comprend la réalisation de l'ensemble des prestations attendues au titre des phases 1 à 5 du CCPR, à l'exception des prestations de fournitures des TPE de production (prévues aux prestations P2.1 à P2.3) et de la réalisation des prestations d'infogérance des SBC (prévues aux prestations P4 et P5);

— fourniture de 510 TPE mobiles de production;

— fourniture de 310 TPE IP de production;

— fourniture de 10 TPE pour TPV 2022 de production;

— maintenance logicielle principale de la solution pour une durée de cinq ans;

— infogérance des SBC de tests et de préproduction pour une durée de cinq ans;

— infogérance du SBC de production pour une durée de cinq ans;

— maintenance matérielle des TPE du périmètre minimal pour une durée d'un an pour chaque TPE.

Périmètre au-delà du minimum sans engagement ni minimum ni maximum:

— prestation de connectivité 3G/4G (abonnement) pour les TPE mobiles;

— +/- value pour l'équipement des TPE mobiles avec un lecteur QR code;

— +/- value pour l'équipement des TPE mobiles de la fonctionnalité GPS;

— +/- value pour l'équipement des TPE mobiles de la fonctionnalité WIFI;

— +/- value pour l'équipement des TPE IP d'un PINPAD déporté;

— Bundle +/- values pour les TPE Mobiles (Wifi+GPS+QR code);

— Bundle +/- values pour les TPE Mobiles (Wifi+GPS ou Wifi+QR code ou GPS+QRcode…);

— fourniture de TPE Mobiles, TPE IP, TPE TPV supplémentaires;

— fourniture de TPE mPOS avec et sans imprimante intégrée;

— réalisation d'études et fourniture de caches de protection anti-vandalisme sur mesure pour les TPE des TPV 2022, et PINPAD TPE IP;

— maintenance logicielle principale de la solution, au-delà de la durée prévue au périmètre minimal, pour une durée minimale d'un an supplémentaire et une durée maximale de trois ans supplémentaires;

— infogérance des SBC de tests et de préproduction, au-delà de la durée prévue au périmètre minimal, pour une durée minimale d'un an supplémentaire et une durée maximale de trois ans supplémentaires;

— infogérance du SBC de production, au-delà de la durée prévue au périmètre minimal, pour une durée minimale d'un an supplémentaire et une durée maximale de trois ans supplémentaires;

— fourniture des pièces de rechange, accessoires pour TPE, outillage de maintenance;

— maintenance matérielle des TPE mobiles, TPE IP et TPE TPV, en sus de la prestation prévue au périmètre minimal, pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de sept ans par TPE;

— la maintenance matérielle des TPE mPOS pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de huit ans;

— fourniture et/ou activation de licences d'applications monétiques (CB contact, CB sans-contact, AMEX, JCB, CUP, Diners CLUB, Discovery, DCC, Alipay, Wechatpay);

— maintenance logicielle additionnelle pour une durée minimale d'un an et maximale de huit ans (AMEX, JCB, CUP, Diners CLUB, Discovery, Alipay, Wechatpay;

D'autres prestations telles que:

— extension du réseau du titulaire vers les Data center RATP, fourniture d'un lien API REST d'extraction du serveur monétique;

— assurance vandalisme TPE pour une durée minimale d'un an et de huit ans au maximale; formation, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 96
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation est le français.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre pour fourniture de Terminaux de paiement pour automates (TPA) en monétique centralisée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30233300 Lecteurs de cartes à puce
30211300 Plates-formes informatiques
72318000 Services de transmission de données
50311000 Maintenance et réparation de machines comptables de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Noisy-le-Grand (93), Gare de Lyon, Val de Fontenay.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande et régi par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. En application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu:

— avec un minimum en quantité correspondant à un périmètre de prestations tel que défini infra, et

— sans engagement maximal en valeur ou en quantité, pour la durée totale d'exécution.

Le périmètre du présent lot comprend:

Prestations incluses au périmètre minimal:

— la réalisation des études de déploiement.

Cette prestation comprend:

— la réalisation de l'ensemble des prestations attendues au titre des phases 1 à 5 du CCPR;

— la fourniture de la licence d'activation du SBC; de la mise en œuvre et la mise en service des serveurs monétiques de test, de préproduction et de production; de la fourniture des TPA de production des phases 4 et 5; et

— à l'exception de la réalisation des prestations d'infogérance des SBC de tests, préproduction et production;

— fourniture de 610 TPA A2022;

— maintenance logicielle principale de la solution pour une durée de cinq ans;

— infogérance des SBC de tests et de préproduction pour une durée de cinq ans;

— infogérance du SBC de production pour une durée de cinq ans;

— maintenance matérielle des TPA du périmètre minimal pour une durée d'un an pour chaque TPA.

Périmètre au-delà du minimum sans engagement ni minimum ni maximum:

— mise en place des SBC et réalisation des études associées;

— infogérance des SBC de tests et de préproduction pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de trois ans;

— fourniture de TPA A2022 supplémentaires;

— maintenance logicielle principale de la solution pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de trois ans;

— infogérance du SBC de production pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de trois ans;

— fourniture des pièces de rechange, des accessoires pour TPA et outillage de maintenance;

— maintenance matérielle des TPA en sus de la prestation prévue au périmètre minimal, pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de sept ans par TPA;

— fourniture et/ou activation d'une licence de l'application monétique (AMEX, JCB, CUP, Diners CLUB; Discovery; DCC; Alipay; Wechatpay);

— maintenance logicielle additionnelle pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de huit ans (AMEX, JCB, CUP, Diners CLUB, Discovery, DCC; Alipay, Wechatpay).

D'autres prestations telles que: prestation d'extension du réseau du titulaire vers les Data center RATP:

— fourniture d'un lien API REST d'extraction du serveur monétique,

— forfait pour 1 000 appels API REST,

— assurance vandalisme TPA pour une durée minimale d'un an et pour une durée maximale de huit ans; formation…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 96
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation est le français.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour chacun des lots auxquels il souhaite porter sa candidature, le candidat, pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, doit fournir:

— déclaration de candidature (imprimé DC1 — Version du 31.3.2016 ou équivalent). Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en cas de groupement momentané d'entreprises, l'habilitation du mandataire par chacun de ses cotraitants.

Le candidat peut remettre un DC1 unique dès lors qu'il a renseigné à la rubrique «C — objet de la candidature» sa volonté de présenter une candidature unique pour tous les lots de la procédure.

Dans le cas où la composition du groupement serait amenée à varier selon les lots, il est demandé au candidat de démultiplier pour chaque lot les rubriques D, E, F, G et H, et de renseigner pour chacune d'elle le lot auquel les informations renseignées correspondent ou de remettre un DC1 pour chaque lot en précisant dans la rubrique «C — objet de la candidature» le lot auquel se rapporte le DC1 en cause;

— déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent).

NB: en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété;

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— pour chacun des opérateurs économiques présentés dans le dossier de candidature (y compris les sous-traitants), un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple Kbis habilitation, etc.);

— le formulaire DC4 rempli et signé, ou tout autre moyen tel qu'exposé dans le règlement de la consultation, attestant de la mise à disposition des moyens d'un opérateur économique au candidat si ce dernier venait à être attributaire du marché.

Il est précisé que la candidature des opérateurs économiques peut être présentée sous la forme du document unique de marché européen («DUME») établi conformément au modèle fixé par la Commission européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus.

Des compléments sur les éléments à fournir sont définis au règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/01/2021
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 15/01/2021
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles l'article L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Les pièces contractuelles des lots 1 et 2 et le règlement de la consultation sont transmis sur demande du code d'accès au DCE via la messagerie de la plate-forme.

Conditions de remise des candidatures:

Les conditions de remise et de sélection des candidatures et des offres sont définies au règlement de consultation.

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et l'heure limites de réception des candidatures/offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire Bobigny
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Ville: Bobigny Cedex
Code postal: 93008
Pays: France
Courriel: tgi-bobigny@justice.fr
Téléphone: +33 148951393
Fax: +33 148951585
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;

— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2020