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Fournitures - 628357-2020

Submission deadline has been amended by:  5843-2021
24/12/2020    S251

France-Paris: Gaz médicaux

2020/S 251-628357

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro national d'identification: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Point(s) de contact: Centrale d'achat
Courriel: Fluides-medicaux@resah.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.resah.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.maximilien.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5OTg3
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373291&orgAcronyme=a0z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fluides médicaux et prestations associées en établissement de santé ou médico-sociaux (GHT du Cantal et GHT du Vaucluse)

Numéro de référence: 2020-130
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de fluides médicaux et prestations associées en établissement de santé ou médico-sociaux pour les GHT du Cantal et du Vaucluse. Les établissements concernés sont détaillés dans les documents de marché.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 450 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

«Néant».

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors protoxyde d'azote, hors spécificité de conditionnement — zone A

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Les établissements du GHT Vaucluse.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors protoxyde d'azote, hors spécificité de conditionnement — zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 69
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot ne comprend pas les conditionnés aux spécificités particulières.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — zone A

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Les établissements du GHT Vaucluse.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical —zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 393 334.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 66
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile propriété établissement pour le CH Avignon et le CH Orange

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile propriété établissement pour le CH Avignon et le CH Orange.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 66
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée; spécificité de conditionnement: avec affichage digital — pour les CH d'Orange, Carpentras, Sault et Valréas

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée; spécificité de conditionnement: avec affichage digital — pour les CH d'Orange, Carpentras, Sault et Valréas.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 121 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: fourniture d'oxygène à usage médical à manodétente intégré; spécificité de conditionnement: format B11 pour le CH Isle sur la Sorgue

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Vaucluse.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: fourniture d'oxygène à usage médical à manodétente intégré; spécificité de conditionnement: format B11 pour le CH Isle sur la Sorgue.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: fourniture d'oxygène à usage médical à manodétente intégré; spécificité de conditionnement: dimensions CCTP pour le CH Avignon

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113200 Air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: fourniture d'oxygène à usage médical à manodétente intégré; spécificité de conditionnement: dimensions CCTP pour le CH Avignon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 116 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: fourniture d'air médical B5; spécificité de conditionnement: en aluminium pour le CH Avignon

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Vaucluse.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: fourniture d'air médical B5; spécificité de conditionnement: en aluminium pour le CH Avignon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau GHT 84 — zone Nord

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau GHT 84 — zone Nord. Comprend trois sources de production conditionné au type d'établissement (évaporateur fixe, évaporateur mobile ou cadre bouteilles, centrale bouteilles B50, autres…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau GHT 84 — zone Sud

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Lot 9: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau GHT 84 — zone Sud. Comprend trois sources de production conditionné au type d'établissement (évaporateur fixe, évaporateur mobile ou cadre bouteilles, centrale bouteilles B50, autres…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 448 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 69
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau — zone A

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Lot 10: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau — zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 66
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11: fourniture d'oxygène médical conditionnés — zone B

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

Lot 11: fourniture d'oxygène médical conditionnés — zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 136 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical — zone B

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

Lot 12: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical — zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 243 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13: fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile propriété établissement pour le CH Aurillac et le CH Mauriac

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

Cantal.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 13: fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile propriété établissement pour le CH Aurillac et le CH Mauriac.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau — zone B

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

317000.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 14: fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau — zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 15: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau — zone B

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

Lot 15: fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau — zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 67 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 et L. 2341-5 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat produit les documents suivants:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années sur des prestations similaires;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux et dans le secteur de la santé du candidat;

— la description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude;

— les agréments légaux et réglementaires, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, certification de capacité par organismes agréés, en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou attestation de compétences des personnels.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le financement de l'accord-cadre est assuré par les fonds propres de chaque bénéficiaire. Les prix sont révisables.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/02/2021
Heure locale: 12:00
Lieu:

RESAH — locaux d'Argenteuil.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Les fournitures à livrer et les prestations associées à leurs exécutions sont détaillées dans les documents de la consultation 2020-130, notamment dans le document intitulé CCTP 2020-130 et ses annexes. Les quantités des prestations sont indiquées dans les documents de consultation, les établissements à servir également. Notamment dans le cahier des lots et les fiches signalétiques. Une prestations supplémentaire facultative est à signaler dans le lot 13: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical — zone B. Elle est décrite dans le CCTP 2020-130 une audition est prévue en mars 2021. Les modalités de son déroulement et sont objet sont expliqués dans le règlement de consultation. Le CCTP prévoit des cas particuliers de conditionnements prenant en compte le poids, les dimensions spécifiques pour des usages en couveuse de néonatalogie, SAMU, ces spécificités sont indiquées dans l'article 2.3.2 caractéristiques des bouteilles de gaz.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Tribunal administratif de Paris.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/12/2020