Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre fourniture et livraison de produits d'atelier et d'entretien industriel.
Numéro de référence: DCPL 2017-14
II.1.2)Code CPV principal44831100 Mastics
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande — mono-attributaire (un seul titulaire par lot).
Marchés de fournitures pour les services de la ville de Niort.
La consultation est décomposée en 5 lots, comportant chacun un montant maximum annuel.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 288 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits détartrants, décapants, dégivrants
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44832100 Décapant
24951310 Agents de dégivrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR533 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
Montant maximum annuel du lot 1: 17 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits nettoyants, dégraissants
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
39831220 Agents dégraissants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR533 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
Montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mastics, colles, adhésifs, scellements
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44831100 Mastics
24910000 Colles
24911200 Adhésifs
44425400 Masses de scellement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR533 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégrippants, lubrifiants, graisses
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR533 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Étanchéité, hydrofuges, anti-mousses, absorbants
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39812500 Agents d'étanchéité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR533 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
Montant maximum annuel: 13 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 52 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le contrat est reconductible 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature les éléments suivants, le cas échéant pour chacun des membres du groupement:
— un formulaire DC1 joint au dossier de consultation des entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités financières du candidat:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat:
— description des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.