Fournitures - 661303-2021

24/12/2021    S250

France-Puteaux: Boissons alcoolisées distillées

2021/S 250-661303

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés Publics
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929253
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Puteaux.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité Territoiriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux

Numéro de référence: PF212800
II.1.2)Code CPV principal
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 128 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1-fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Etat des stocks et logistique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditionnement des produits / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental des emballages / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2-fourniture de vins supérieurs en 75cl

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de vins supérieurs en 75cl

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons proposés / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Conditionnement des produits / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental des emballages / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etat des stocks et logistique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3-fourniture de Champagne

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de Champagne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons proposés / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Conditionnement des produits / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental des emballages / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etat des stocks et logistique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 196-508325
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF212800
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rouquette
Adresse postale: chemin Le Bouleur
Ville: Chelles
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF212800
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de vins supérieurs en 75cl

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laplace
Adresse postale: le Chemin de la Propriété 4-6 route du Môle 2 et 3 Bâtiment C46
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF212800
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de Champagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jullion rigaut
Adresse postale: 1 rue du Château Rouge
Ville: Chamery
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 288 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S., chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Lot no1 : Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne : - montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 28 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 142 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT Lot no2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl :- montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 40 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT Lot no3 : Fourniture de Champagne :- montant minimum annuel : 18 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 72 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 16 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 70 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) HT Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.durée du marchéchaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché).le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/12/2021