Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
aoo lvf 202162a1178 - fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels pour les MDADT du Pas-De-Calais - 8 lots
II.1.2)Code CPV principal44113810 Enduit superficiel
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
territoire de L'Arrageois
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 364 319.34euro / 2019 : 39 832.34euro / 2020 : 491 804.60euro / 2021 : 12 536.91euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
territoire du montreuillois ternois
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 596 621.26euro / 2019 : 359 588.43euro / 2020 : 294 823.22euro / 2021 : 5 098.18euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 182 297.09euro / 2019 : 22 479.19euro / 2020 : 161 856.82euro / 2021 : 3 695.84euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 104 962.99euro / 2019 : 90 690.38euro / 2020 : 177 683.49euro / 2021 : néant.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
territoire de L'Audomarois
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 186 248.33euro / 2019 : 308 108.66euro / 2020 : 190 053.32euro / 2021 : 46 122.97euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 700 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 332 660.69euro / 2019 : 177 420.09euro / 2020 : 129 688.05euro / 2021 : 39 356.60euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 200 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 4 822.42euro / 2019 : néant / 2020 : 8 718.11euro / 2021 : néant.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
fourniture transport et déchargement des granulats nécessaires aux enduits superficiels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : nouveau lot - pas de consommations anterieures.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 01/02/2022
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 03/02/2022
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées