Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de livres scolaires, non scolaires et compléments pédagogiques
Numéro de référence: 22_0741
II.1.2)Code CPV principal22111000 Livres scolaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de livres scolaires, de livres non scolaires et de compléments pédagogiques pour les écoles publiques communales, les réseaux d'aide spécialisée et les service municipaux
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
concernant les lots de livres non scolaires, soit des lots no3 à 10, le candidat peut candidater sur tous les lots mais il ne peut se voir attribuer que deux lots maximum
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
en application de l'article l'article D314-128 du Code de l'éducation, sont considérés comme livres scolaires, au sens du quatrième alinéa de l'article 3 de la loi du 10 août 1981 sur le livre, les manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans ce lot "Livres scolaires". Les fiches photocopiables ne sont pas comprises dans ce lot
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
les articles entrant dans ce lot sont :1: les fiches photocopiables2:les supports pédagogiques divers et les documents associés (livres scolaires avec CD, classeurs, malettes, disques compact, cdrom, cassettes audio et vidéo, diapositives, cartes, images, frises, boitiers, DVD, posters...)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 194 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 1er ET 7eme arrondissements de marseille
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 1er et 7ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 2eme ET 3eme arrondissements de marseille
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 2ème et 3ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 4eme ET 5eme arrondissements de marseille
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 4ème et 5ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 6eme ET 8eme arrondissements de marseille
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 6ème et 8ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 31 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 9eme ET 10eme arrondissements de marseille
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 9ème et 10ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 31 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 11eme ET 12eme arrondissements de marseille
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 11ème et 12ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 13eme ET 14eme arrondissements de marseille
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 13ème et 14ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres non scolaires secteur des 15eme ET 16eme arrondissements de marseille
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fournitures de livres non scolaires pour les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille.Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par l'article D314-128 du Code de l'éducation.Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.Les livres non scolaires qui contiennent une méthode de lecture sont intégrés dans le lot 1 "Livres scolaires"
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 46 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fourniture de bandes dessinées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrage des editeurs etrangers
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ce lot concerne la fourniture d'ouvrages en langues étrangères
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est reconductible par période un an, dans la limite de 3 reconductions.la reconduction du marché se fera de manière tacite.en cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché