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Fournitures - 79040-2021

16/02/2021    S32

France-Orléans: Prothèses

2021/S 032-079040

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Direction achat logistique et patrimoine, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Ville: Orléans Cedex 2
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45067
Pays: France
Courriel: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr
Téléphone: +33 238744394
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://chr-orleans.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=706162&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=706162&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de prothèse vasculaire modulaire pose endoluminale AO 2021-12

Numéro de référence: ao2021-12
II.1.2)Code CPV principal
33184000 Prothèses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de prothèse vasculaire modulaire pose endoluminale AO 2021-12.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de prothèse vasculaire modulaire pose endoluminale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du produit et ses caractéristiques (en %) / Pondération: 75
Coût - Nom: Prix unitaire (en %) / Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2021
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-titularisation attribué à deux fournisseurs sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Marché conclu sans montant ni quantité.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/03/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au milieu de l'année 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.

Pièces relatives à la candidature:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli complétée de:

1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients);

2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché;

3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années.

La présente consultation est relancée car le lot 77 «Prothèse vasculaire modulaire pose endoluminale» a été déclarée infructueux sur l'appel d'offre 2020-45. Il concerne les pharmacies des établissements suivant du GHT 45:

— Centre hospitalier régional d'Orléans:

—— le Site Orléans: 14 avenue de l'Hôpital — 45100 Orléans, et

—— le Site Gien: 2 ter avenue Jean Villejean — 45500 Gien,

— Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise (Amilly).

Conformément à l'article 4 alinéa 3 du règlement de consultation, pour envisager des essais, il est obligatoire que les candidats contactent le Docteur Pierre Plocco pharmacien du Centre hospitalier régional d'Orléans (+33 238514524) en charge du dossier pour présentation de leurs produits.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2021