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137204-2023 - Mise en concurrence

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Synthèse

2023-OJS47-137204-fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier reg unvt de tours
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37044
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats et des Approvisionnements - Mme MICHENEAU i.micheneau@chu-tours.fr
Téléphone: +33 247474747
Fax: +33 247476081
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-tours.fr
I.5.
Activité principale
Santé
II.1.1.
Intitulé
fourniture de yaourts et desserts lactés de fabrication fermière pour le GHT Touraine Val de Loire
Numéro de référence: 2023-GHT-HOTEL-074
II.1.2.
Code CPV principal
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2.1.
Intitulé
yaourts fermiers
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2023 Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit du 01/05/2024 au 30/04/2025 du 01/05/2025 au 30/04/2026 et du 01/05/2026 au 30/04/2027
II.2.1.
Intitulé
desserts lactés fermiers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2023 Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 période(s) de 12 mois, soit du 01/05/2024 au 30/04/2025 du 01/05/2025 au 30/04/2026 et du 01/05/2026 au 30/04/2027
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/03/2023

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
2023-OJS47-137204-fr
137204-2023 - Mise en concurrenceFrance-Tours: Yaourt et autres produits laitiers fermentés
OJ S 47/2023 07/03/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier reg unvt de tours
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37044
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats et des Approvisionnements - Mme MICHENEAU i.micheneau@chu-tours.fr
Téléphone: +33 247474747
Fax: +33 247476081
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-tours.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2244622&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de yaourts et desserts lactés de fabrication fermière pour le GHT Touraine Val de Loire
Numéro de référence: 2023-GHT-HOTEL-074
II.1.2.
Code CPV principal
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de yaourts et desserts lactés de fabrication fermière pour le GHT Touraine Val de Loire
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
neant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts fermiers
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
yaourts fermiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2023 Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit du 01/05/2024 au 30/04/2025 du 01/05/2025 au 30/04/2026 et du 01/05/2026 au 30/04/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
desserts lactés fermiers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
desserts lactés fermiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2023 Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 période(s) de 12 mois, soit du 01/05/2024 au 30/04/2025 du 01/05/2025 au 30/04/2026 et du 01/05/2026 au 30/04/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/04/2023 Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif dorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif dorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif dorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45047
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/03/2023