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18249-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceMobilier divers
Fourniture, pose et installation de divers équipements, électroménagers et mobiliers pour les services de la Ville de Châteauroux
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVille de Châteauroux
FranceIndre (FRB03)CHÂTEAUROUX

LOT-0001Sièges et chaises visiteurs de bureau
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0002Plans, tables et caissons de bureaux
Bureaux et tables
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0003Armoires et meubles de rangement
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0004Tables et chaises diverses
Sièges et chaises divers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0005Mobiliers - Matériels enfance
Mobilier divers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0006Mobiliers - Matériels petite enfance
Mobilier divers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0007Mobiliers de restauration
Mobilier divers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0008Mobiliers extérieurs
Mobilier de jardin
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0009Electroménagers
Appareils ménagers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

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8/2025
18249-2025 - Mise en concurrence
France – Mobilier divers – Fourniture, pose et installation de divers équipements, électroménagers et mobiliers pour les services de la Ville de Châteauroux
OJ S 8/2025 13/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Châteauroux
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, pose et installation de divers équipements, électroménagers et mobiliers pour les services de la Ville de Châteauroux
DescriptionFourniture, pose et installation de divers équipements, électroménagers et mobiliers pour les services de la Ville de Châteauroux
Identifiant de la procédurebf9e82f3-fc34-4939-9afe-04d45121ac32
Identifiant interneM24-040VDC
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre9
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSièges et chaises visiteurs de bureau
DescriptionSièges et chaises visiteurs de bureau
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 60 000 Euros Des échantillons sont demandé sur ce lot : - Ligne 2 : Siège de bureau, gamme moyenne professionnelle, ergonomique revêtement tissu de l'assise - Ligne 3 : Siège de bureau, gamme moyenne supérieure, ergonomique, revêtement tissu de l'assise et du dossier - Ligne 14 : Chaises Assises 43cm. Avec coque en bois, dossier incurvé - Empilables - Ligne 16 : Chaises Coque en plastique, empilables, Divers coloris se référer au Règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 35 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 5 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, les mesures prises contre la présence de perturbateurs endocriniens, etc.
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0002
TitrePlans, tables et caissons de bureaux
DescriptionPlans, tables et caissons de bureaux
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39121000 Bureaux et tables
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 65 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 35 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 5 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, les mesures prises contre la présence de perturbateurs endocriniens, etc.
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0003
TitreArmoires et meubles de rangement
DescriptionArmoires et meubles de rangement
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 100 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 35 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 5 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, les mesures prises contre la présence de perturbateurs endocriniens, etc.
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0004
TitreTables et chaises diverses
DescriptionTables et chaises diverses
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39113000 Sièges et chaises divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39121200 Tables
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 150 000 Euros Des échantillons sont demandés sur ce lot : - Ligne 1 : Table rectangulaire rabattable, dimensions 120 x 70 cm. - Ligne 11 : Table rectangulaire pliante, empilable, plateau PEHD, dimensions 152 x 76 cm - Ligne 34 : Chaise coque - coque en hêtre multiplis en hêtre naturel verni - piétement en tube d'acier, 4 pieds - Ligne 38 : Chaise de collectivité, usage intérieur//extérieur, en résine monobloc (assise, dossier, piètement) avec une assise pleine, conforme à la norme M2, adaptée au public, coloris rouge et suivant nuancier. Se référer au Règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 35 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 5 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, les mesures prises contre la présence de perturbateurs endocriniens, etc.
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0005
TitreMobiliers - Matériels enfance
DescriptionMobiliers - Matériels enfance
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 120 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 30 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 10 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, etc....
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0006
TitreMobiliers - Matériels petite enfance
DescriptionMobiliers - Matériels petite enfance
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 100 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 30 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 10 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, etc....
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0007
TitreMobiliers de restauration
DescriptionMobiliers de restauration
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 120 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 30 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 10 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, etc....
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0008
TitreMobiliers extérieurs
DescriptionMobiliers extérieurs
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39142000 Mobilier de jardin
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 30 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 45 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 30 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 10 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, etc....
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
5.1.
LotLOT-0009
TitreElectroménagers
DescriptionElectroménagers
Identifiant interneLot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesmontant maximum HT pour la durée de l'accord cadre : 50 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse référer au Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionse référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description- Montant du détail estimatif le moins disant / montant du détail estimatif analysé x 40 pts - Pourcentage de remise accordée sur les catalogues indiquées dans l'acte d'engagement : 10 pts
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
Description- Qualité des fournitures : 25 % La qualité des fournitures sera jugée d'après les documentations ou fiches techniques, les catalogues, nuanciers joints à l'offre et les échantillons et modèles. Elle comprend la solidité des fournitures, la finition et les caractéristiques techniques. Sera également pris en compte la garantie des fournitures - Qualité des services : 10 % Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur l'organisation, la qualité des services, les moyens logistiques, humains et matériels pour assurer les prestations comprises dans l'offre et indiquées dans le CCTP, à savoir : - La réalisation d'études d'implantation du mobilier en cas de demande de la Ville de Châteauroux, avant l'établissement des commandes, - L'approvisionnement et la fourniture des divers mobiliers et équipements, - Les prestations de montage, d'installation et de la mise en place du mobilier, - Le service après-vente, la capacité de gestion en cas de problèmes intervenant sur la fourniture livrée et notamment intervention en cas d'urgence (panne d'électroménager, remplacement matériel...).
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionGarantie : Définition et appréciation du critère : ces points seront attribués aux candidats qui proposeront une extension de garantie gratuite avec déplacement gratuit sur les lave-linge et sèche-linge semi pro.
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement : Définition et appréciation du critère : Les candidats indiqueront dans la partie de la note sur le développement durable, les démarches et les actions en faveur d'une gestion durable de l'environnement, l'adhésion aux normes ISO principalement 14 001, PEFC, NF Environnement ou équivalent et la recyclabilité des matériaux, l'indice de durabilité pour le produit de la ligne 13 du BPU, les mesures prises contre la présence de perturbateurs endocriniens, etc
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Châteauroux
Organisation qui traite les offresVille de Châteauroux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Châteauroux
Numéro d’enregistrement21360044800012
Adresse postalePlace de la République
VilleCHÂTEAUROUX
Code postal36012
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
Téléphone0254083591
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement17870005000010
Adresse postale2 cours Bugeaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierdd28ff77-a0cf-4f62-81af-5a4ddc7d9e5b-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa9083eb9-68bb-44cc-af4a-6994ce5f0ce0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/01/2025 11:36:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis18249-2025
Numéro de publication au JO S8/2025
Date de publication13/01/2025