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21186-2025 - Mise en concurrence

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Synthèse

TED v2 - Viewer
Mise en concurrence
FranceVêtements de protection et de sécurité
FOURNITURES DE VETEMENTS PROFESSIONNELS, D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE SPORT
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurTours métropole Val de Loire
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)Tours

Acheteur
AcheteurTours Métropole Val de Loire
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)Tours Cedex 3

Acheteur
AcheteurCommune de Tours
Adresse électroniquescp@ville-tours.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)Tours Cedex 9

Acheteur
AcheteurCommune de Mettray
Adresse électroniqueadministration@ville-mettray.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)Mettray

Acheteur
AcheteurSYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
Adresse électroniquemobilites@mobilites.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)Tours

Acheteur
AcheteurCommune de La Riche
Adresse électroniquela.mairie@ville-lariche.fr
FranceIndre-et-Loire (FRB04)La Riche

LOT-0001Vêtements Haute Visibilité / Froid / Intempéries
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Vêtements de travail standards et normés
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Vêtements et chaussures de sport
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0004EPI : Chaussures de protection (sécurité et ville)
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0005EPI : Protections des mains
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0006EPI : Protections de la tête (tête, yeux, auditive et respiratoires)
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0007EPI : Protections contre les chutes de hauteur (harnais, ancrages, longes, drisses, cordes) et protections espaces confinés
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0008EPI : Protection contre les noyades
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0009EPI : Vêtements Anti-coupure pour forestiers et élagueurs
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0010Vêtements d'accueil et de service : costumes, chemises, tailleurs et chemisiers
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0011Matériel de grimpe pour les arboristes grimpeurs et démontage des arbres
Vêtements de protection et de sécurité
FranceIndre-et-Loire (FRB04) Tours
Date de début19/05/2025 Durée24 Mois
Date limite de réception des offres21/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
8/2025
21186-2025 - Mise en concurrence
France – Vêtements de protection et de sécurité – FOURNITURES DE VETEMENTS PROFESSIONNELS, D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE SPORT
OJ S 8/2025 13/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTours métropole Val de Loire
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielTours Métropole Val de Loire
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Tours
Adresse électroniquescp@ville-tours.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Mettray
Adresse électroniqueadministration@ville-mettray.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielSYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
Adresse électroniquemobilites@mobilites.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de La Riche
Adresse électroniquela.mairie@ville-lariche.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURES DE VETEMENTS PROFESSIONNELS, D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE SPORT
DescriptionLa présente consultation concerne l'achat de vêtements et d'équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires aux services de Tours Métropole Val de Loire (TMVL), de la Ville de Tours (VDT), du Syndicat des Mobilités de Tours (SMT), de la commune de Mettray et de la commune de La Riche. Plus précisément sont concernés l'achat de vêtements de haute visibilité, de travail, de sport, de ville et protection pour forestiers et élagueurs. Ainsi que l'achat de chaussures de sécurité et de ville, de gants et d'équipement de protection de la tête, anti-chutes, de flottaison individuels (EFI) et d'espaces confinés.Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums HT sont : Lot 1 : 2 028 000 euro(s)Lot 2 : 320 000 euro(s)Lot 3 : 376 000 euro(s)Lot 4 : 1 116 000 euro(s)Lot 5 : 888 000 euro(s)Lot 6 : 532 000 euro(s)Lot 7 : 88 000 euro(s)Lot 8 : 80 000 euro(s)Lot 9 : 96 000 euro(s)Lot 10: 80 000 euro(s)Lot 11 : 168 000 euro(s)
Identifiant de la procédure215b2b71-b1db-42e7-964d-a3cda3e514cd
Identifiant interne24vêtmtsPROsporEPI
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes accords-cadres des lots 1 à 10 seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre du lot 11 sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Le dossier de consultation des entreprises sera téléchargeable sur le profil acheteur 48h après la publicité : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVêtements Haute Visibilité / Froid / Intempéries
DescriptionVêtements Haute Visibilité / Froid / Intempéries<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreVêtements de travail standards et normés
DescriptionVêtements de travail standards et normés&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreVêtements et chaussures de sport
DescriptionVêtements et chaussures de sport&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreEPI : Chaussures de protection (sécurité et ville)
DescriptionEPI : Chaussures de protection (sécurité et ville)&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreEPI : Protections des mains
DescriptionEPI : Protections des mains&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreEPI : Protections de la tête (tête, yeux, auditive et respiratoires)
DescriptionEPI : Protections de la tête (tête, yeux, auditive et respiratoires)&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreEPI : Protections contre les chutes de hauteur (harnais, ancrages, longes, drisses, cordes) et protections espaces confinés
DescriptionEPI : Protections contre les chutes de hauteur (harnais, ancrages, longes, drisses, cordes) et protections espaces confinés&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreEPI : Protection contre les noyades
DescriptionEPI : Protection contre les noyades&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39525300 Gilets de sauvetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
TitreEPI : Vêtements Anti-coupure pour forestiers et élagueurs
DescriptionEPI : Vêtements Anti-coupure pour forestiers et élagueurs&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
TitreVêtements d'accueil et de service : costumes, chemises, tailleurs et chemisiers
DescriptionVêtements d'accueil et de service : costumes, chemises, tailleurs et chemisiers&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18222000 Vêtements de fonction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
TitreMatériel de grimpe pour les arboristes grimpeurs et démontage des arbres
DescriptionMatériel de grimpe pour les arboristes grimpeurs et démontage des arbres&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe Territoire Metropolitain  
VilleTours
Code postal37000
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/05/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des fournitures et prestations
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations notée sur la base des Dqe
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/02/2025 10:00:00 (UTC+1)
LieuTours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF51304EE-E44F-8789-8CD7E11D428113FB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement65329
Adresse postale60 Avenue Marcel Dassault
VilleTours
Code postal37200
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone0247801111
Adresse internethttps://tours-metropole.fr/
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementF5130520-9EC7-5D64-B78D939A59F5F4FB
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTours Métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrementF513053B-060A-9C0C-B17CEA4B72A738B5
Adresse postaleTours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
VilleTours Cedex 3
Code postal37206
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Point de contactDirection des achats et de la Commande publique
Adresse électroniquecommandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone02478011
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielCommune de Tours
Numéro d’enregistrementF5130557-0A3B-F2DF-442000EAC5F3E533
Adresse postaleVille de Tours 1-3 Rue des Minimes
VilleTours Cedex 9
Code postal37926
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Point de contactService de la commande publique
Adresse électroniquescp@ville-tours.fr
Téléphone0247216000
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCommune de Mettray
Numéro d’enregistrementF513056E-90B0-9DA7-8272D5F19E9158AB
Adresse postaleMairie de Mettray 3, rue du Dolmen
VilleMettray
Code postal37390
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministration@ville-mettray.fr
Téléphone0247412229
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielSYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
Numéro d’enregistrementF513058B-AB25-01AC-4B5EF0D18844677F
Adresse postaleSyndicat des Mobilités de Touraine 60 avenue Marcel Dassault
VilleTours
Code postal37200
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquemobilites@mobilites.fr
Téléphone0247801200
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielCommune de La Riche
Numéro d’enregistrementF51305B0-C9C8-214A-6B4BB0D38635985E
Adresse postaleMairie de La Riche Place du Maréchal Leclerc
VilleLa Riche
Code postal37520
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquela.mairie@ville-lariche.fr
Téléphone0247362424
Profil de l’acheteurhttps://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5a42f1c3-6846-4db1-a48e-231200466da2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/01/2025 16:35:47 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis21186-2025
Numéro de publication au JO S8/2025
Date de publication13/01/2025