1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Un site web officiel de l’Union européenne
308840-2024 - Résultats
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France – Services d'architecte pour les bâtiments – Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
OJ S 101/2024 27/05/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour la maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, sans montant minimum et avec un montant maximum, donnant lieu à des marchés subséquents. La procédure d'accord cadre a pour objet de sélectionner plusieurs opérateurs économiques qui seront remis en concurrence par écrit lors de la survenance du besoin
Identifiant de la procédure: d987b499-1861-4689-b91e-6b17cac481cd
Identifiant interne: V23F0088
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Le montant total correspond au montant maximum pour tous les lots pour toute la durée du marché. La durée de validité initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans. Publication Boamp : 12/11/23 (Avis n° 23-157407) Publication Joue: 14/11/23 (Annonce n°2023/S219-690574) Avis rectificatif : Publication Boamp : 08/12/2023(Avis n° 23_169570) Publication Joue : 08/12/2023 (Annonce n° 2023/S237-743634)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Missions MOE - Opérations de restructuration, de réhabilitation et d'extension de bâtiments
Description: => conclu avec 6 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé comme suit : - pour la Ville d'Orléans : 500 000 euro(s) HT - pour Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT Le marché est divisé en 8 éléments de mission correspondant à 8 phases définies comme suit : Diagnostics (DIA), Avant-projet (AVP), Etudes de projet (PRO), Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT), Examen de conformité-visa (VISA), Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET), Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC), Assistance lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat au regard des sous critères (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Missions MOE - Opérations de restructuration de Monuments Historiques
Description: => conclu avec 6 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé ainsi : - pour la Ville d'Orléans : 500 000 euro(s) HT - pour Orléans Métropole : 200 000,00 euro(s) HT Le marché est divisé en 8 éléments de mission correspondant à 8 phases définies comme suit : Diagnostics (DIA), Avant-projet (AVP), Etudes de projet (PRO), Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT), Examen de conformité-visa (VISA), Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET), Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC), Assistance lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA) Pour le lot 2, la mission DIAGNOSTIC correspond aux « Etudes Préalables à la restauration du patrimoine »
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat au regard des sous critères (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Missions MOE - Opérations d'objet unique de mise en accessibilité
Description: => conclu avec 6 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé comme suit : - pour la Ville d'Orléans : 500 000 euro(s) HT - pour Orléans Métropole : 50 000,00 euro(s) HT Le marché est divisé en 8 éléments de mission correspondant à 8 phases définies comme suit : Diagnostics (DIA), Avant-projet (AVP), Etudes de projet (PRO), Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT), Examen de conformité-visa (VISA), Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET), Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC), Assistance lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA) ;
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat au regard des sous critères (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Missions MOE - Aménagements des espaces extérieurs
Description: => conclu avec 6 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimum et avec un montant maximum par période décomposé comme suit : - pour la Ville d'Orléans : 200 000 euro(s) HT - pour Orléans Métropole : 12 500,00 euro(s) HT Le marché est divisé en 8 éléments de mission correspondant à 8 phases définies comme suit : Diagnostics (DIA), Avant-projet (AVP), Etudes de projet (PRO), Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT), Examen de conformité-visa (VISA), Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET), Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC), Assistance lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement (GPA) ;
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de validité initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois de façon tacite pour une période d'un an soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat au regard des sous critères (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 650 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DE VANNOISE - ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: DE VANNOISE - ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24139agrt et M24139agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: AME Architecture Made in Europe
Offre:
Identifiant de l’offre: AME Architecture Made in Europe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24139agrt et M24139agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: OSTINATO
Offre:
Identifiant de l’offre: OSTINATO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24139agrt et M24139agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: LE MOAL & LE MOAL ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: LE MOAL & LE MOAL ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24139agrt et M24139agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AME Architecture Made in Europe
Offre:
Identifiant de l’offre: AME Architecture Made in Europe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24140agrt et M24140agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: OSTINATO
Offre:
Identifiant de l’offre: OSTINATO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24140agrt et M24140agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERENNE
Offre:
Identifiant de l’offre: PERENNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24141agrt et M24141agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: CAMBIUM 17
Offre:
Identifiant de l’offre: CAMBIUM 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24141agrt et M24141agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
Lauréat:
Nom officiel: TERRE&AM SAS GETAM
Offre:
Identifiant de l’offre: TERRE&AM SAS GETAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V24141agrt et M24141agrt
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (4 lots)
Date de conclusion du marché: 07/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 1698631
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 379164
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DE VANNOISE - ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue Jeanne D Arc
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France
Téléphone: 0238534131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AME Architecture Made in Europe
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 39 Av Pierre 1er De Serbie
Ville: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: France
Téléphone: 0238534131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PERENNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 rue Bernard Palissy
Ville: St jean de braye
Code postal: 45800
Pays: France
Téléphone: 0767777034
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AME Architecture Made in Europe
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 39 Av Pierre 1er De Serbie
Ville: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: France
Téléphone: 0173793531
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: OSTINATO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 25 Rue De La Porte Morard
Ville: Chartres
Code postal: Gr28000
Pays: France
Téléphone: 0980811976
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CAMBIUM 17
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 13 Rue Raymond Tellier
Ville: Montargis
Code postal: 45200
Pays: France
Téléphone: 0238981717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: OSTINATO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 25 Rue De La Porte Morard
Ville: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France
Téléphone: 0980811976
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: TERRE&AM SAS GETAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Rue Nicephore Niepce
Ville: Villemandeur
Code postal: 45200
Pays: France
Téléphone: 0238898779
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LE MOAL & LE MOAL ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 40 Rue Du Chateau D Eau
Ville: Paris 10
Code postal: 75010
Pays: France
Téléphone: 0142412572
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b43142cc-427d-43b8-a48a-b416e58cea29 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 10:59:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308840-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024
