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50609-2025 - Mise en concurrence

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Synthèse

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Mise en concurrence
FranceMatériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
GCS UniHA : Imagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
FranceRhône (FRK26) LYON
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurGCS UNIHA
Adresse électroniquejuridique@uniha.org
FranceRhône (FRK26)Lyon

LOT-0001Mammographe de dépistage
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0002Mammographe diagnostique et interventionnel
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0003Enceinte de radiographie de pièces opératoires
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0004Station d'interprétation sénologique multimodalités
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0005Solution d'aide à la lecture d'images mammographiques par suppression des tissus sains
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0006Solution d'aide à la lecture d'images mammographiques par mise en évidence des tissus suspects 
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0007Ostéodensitomètres compacts et de routine
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0008Ostéodensitomètres polyvalents avec applications avancées
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0009Panoramiques dentaires 2D et 3D de routine
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0010Panoramiques dentaires 2D et 3D avancés
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0011Panoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients assis
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0012Panoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients couchés
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0013Mammographe mobile sur véhicule < 3,5 t
Véhicules à usage spécial
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0014Mammographe mobile sur véhicule 3,5 t à 7,5 t
Véhicules à usage spécial
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0015Mammographe mobile en camion semi-remorque
Véhicules à usage spécial
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0016Refroidissement pour prévention de l'alopécie induite par chimiothérapie
Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0017Refroidissement pour prévention des neuropathies périphériques induites par chimiothérapie
Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres27/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
17/2025
50609-2025 - Mise en concurrence
France – Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire – GCS UniHA : Imagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
OJ S 17/2025 24/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS UNIHA
Adresse électroniquejuridique@uniha.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGCS UniHA : Imagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
DescriptionImagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
Identifiant de la procédurea5fd94e3-b68e-4406-900f-a0403e78ec35
Identifiant interneM_2721
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 33111660 Ostéodensitomètres, 33111500 Radiographie dentaire, 34114000 Véhicules à usage spécial, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLe marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre93 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre17
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLes motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMammographe de dépistage
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre7 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreMammographe diagnostique et interventionnel
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitreEnceinte de radiographie de pièces opératoires
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
TitreStation d'interprétation sénologique multimodalités
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
TitreSolution d'aide à la lecture d'images mammographiques par suppression des tissus sains
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)45

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)15
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0006
TitreSolution d'aide à la lecture d'images mammographiques par mise en évidence des tissus suspects 
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)45

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)15
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0007
TitreOstéodensitomètres compacts et de routine
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111660 Ostéodensitomètres, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0008
TitreOstéodensitomètres polyvalents avec applications avancées
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111660 Ostéodensitomètres, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0009
TitrePanoramiques dentaires 2D et 3D de routine
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0010
TitrePanoramiques dentaires 2D et 3D avancés
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre9 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0011
TitrePanoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients assis
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0012
TitrePanoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients couchés
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0013
TitreMammographe mobile sur véhicule < 3,5 t
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)10
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0014
TitreMammographe mobile sur véhicule 3,5 t à 7,5 t
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)10
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0015
TitreMammographe mobile en camion semi-remorque
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)10
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0016
TitreRefroidissement pour prévention de l'alopécie induite par chimiothérapie
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0017
TitreRefroidissement pour prévention des neuropathies périphériques induites par chimiothérapie
DescriptionCf. DCE
Identifiant interneLot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCf. Rc

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionEconomique
Pondération (points, valeur exacte)50

Critère
TypeQualité
DescriptionMédico-Technique
Pondération (points, valeur exacte)32

Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Pondération (points, valeur exacte)12

Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Pondération (points, valeur exacte)6
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres27/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS UNIHA
Numéro d’enregistrement13000222300027
Adresse postale9 rue des Tuiliers  
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquejuridique@uniha.org
Téléphone0481160069
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.talyon@jurdam.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier4923448b-e30b-4fdc-b3ae-e71182dad4f5-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionLOT-0001
Identifiant de la sectionLOT-0002
Identifiant de la sectionLOT-0003
Identifiant de la sectionLOT-0004
Identifiant de la sectionLOT-0005
Identifiant de la sectionLOT-0006
Identifiant de la sectionLOT-0007
Identifiant de la sectionLOT-0008
Identifiant de la sectionLOT-0009
Identifiant de la sectionLOT-0010
Identifiant de la sectionLOT-0011
Identifiant de la sectionLOT-0012
Identifiant de la sectionLOT-0013
Identifiant de la sectionLOT-0014
Identifiant de la sectionLOT-0015
Identifiant de la sectionLOT-0016
Identifiant de la sectionLOT-0017
Description des modificationsChangement date limite
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8911930d-b42c-44fb-91dd-53907afb7217  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/01/2025 10:58:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis50609-2025
Numéro de publication au JO S17/2025
Date de publication24/01/2025