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53742-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceServices de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
2025-0028 PRESTATIONS DE METROLOGIE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE ET MEDICAUX
FranceBouches-du-Rhône (FRL04) Marseille
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Adresse électroniquecorrespondance@aws-france.com
FranceBouches-du-Rhône (FRL04)Marseille

LOT-0001Etalonnage Cofrac et non Cofrac et maintenance des pipettes de laboratoire
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
FranceBouches-du-Rhône (FRL04) Marseille
Date de début01/04/2025 Date de fin de durée31/12/2025
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Date limite de réception des offres18/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Vérification Cofrac et non Cofrac des thermocycleurs
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
FranceBouches-du-Rhône (FRL04) Marseille
Date de début01/04/2025 Date de fin de durée31/12/2025
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
Date limite de réception des offres18/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
18/2025
53742-2025 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision – 2025-0028 PRESTATIONS DE METROLOGIE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE ET MEDICAUX
OJ S 18/2025 27/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Adresse électroniquecorrespondance@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2025-0028 PRESTATIONS DE METROLOGIE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE ET MEDICAUX
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet les prestations de métrologie pour différents équipements et appareils de tests ainsi que la réparation d'équipements de pesage. Il s'agit de la relance de lots de la consultation n°2024-0016 qui ont déclarés sans suite pour redéfinition du besoin. Le montant maximum du marché, sur sa durée totale et tous lots confondus, est de 700 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédureec09679d-f1d9-4192-93ca-7ff9ed5d43e2
Identifiant interne2025-0028
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAp-Hm  
VilleMarseille
Code postal13005
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa période initiale démarre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025. La date de démarrage des prestations est purement indicative
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEtalonnage Cofrac et non Cofrac et maintenance des pipettes de laboratoire
DescriptionCette prestation concerne uniquement un étalonnage de pipette avec l'édition d'un rapport COFRAC ou équivalent.Les types de pipettes concernées incluent les monocanaux et les multicanaux, y compris celles ? 5 µl (volume minimal). <br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAp-Hm  
VilleMarseille
Code postal13005
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur39994-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)55

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres18/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/02/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreVérification Cofrac et non Cofrac des thermocycleurs
DescriptionCette prestation concerne la vérification de différents paramètres (température, durée des plateaux, vitesse de ramp, over et undershoot, homogénéité…) des thermocycleurs en temps réel ou en point final de toutes marques sur site &amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAp-Hm  
VilleMarseille
Code postal13005
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur39994-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. voir en ce sens l'article 5-1 du Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)55

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres18/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/02/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEC2080FB-C944-80AC-2023075909F9CD6A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement65060
Adresse postale80 rue Brochier  
VilleMarseille
Code postal13292
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactCREMIEUX François
Adresse électroniquecorrespondance@aws-france.com
Téléphone0491382016
Adresse internethttp://fr.ap-hm.fr/
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementEC208124-A2EE-0BA4-FDF39E26955CCBF3
Adresse postale31, rue Jean-François Leca  
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementEC20816B-A38F-1C7D-DEE851E392D72186
Adresse postale31, rue Jean-François Leca  
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier57c4c154-5675-46bf-92e9-d3512f4083ab-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsII.2.1: Au lieu de Vérification Cofrac et non Cofrac des thermocycleurs et étalonnage des étalons spécifiques, lire Vérification Cofrac et non Cofrac des thermocycleurs
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1c0d929b-0ad4-4ece-90b4-57a8b0643a1e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/01/2025 10:20:26 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis53742-2025
Numéro de publication au JO S18/2025
Date de publication27/01/2025