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53792-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FrancePneus pour charges légères et lourdes
Achat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurAgglomération Sophia Antipolis
Adresse électroniquev.weltin@agglo-casa.fr
FranceAlpes-Maritimes (FRL03)Sophia antipolis cedex

LOT-0001Achat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
Pneus pour charges légères et lourdes
Durée12 Mois
Date limite de réception des offres25/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
18/2025
53792-2025 - Mise en concurrence
France – Pneus pour charges légères et lourdes – Achat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
OJ S 18/2025 27/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAgglomération Sophia Antipolis
Adresse électroniquev.weltin@agglo-casa.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
DescriptionLa consultation a pour objet l'achat et la réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA.
Identifiant de la procédured48c75d3-874b-4ef6-b45a-cbee53f31f11
Identifiant interneAchat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351100 Pneus pour voitures, 34352100 Pneus pour camions, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxDétails énoncés ans le DCE.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
DescriptionLa consultation a pour objet l'achat et la réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA.
Identifiant interneAchat et réparation de pneumatiques pour les véhicules de la CASA
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351100 Pneus pour voitures, 34352100 Pneus pour camions, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 134 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Détail des pièces énoncé dans le DCE.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDéclaration d'effectifs. Références de fournitures similaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionRedressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur. Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionDétail énoncé dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)60

Critère
TypeQualité
DescriptionDétail énoncé dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marchessecurises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres25/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursDétails énoncés dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAgglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement24060058500014
Adresse postaleLes genêts 449, route des Crêtes BP 43  
VilleSophia antipolis cedex
Code postal06901
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquev.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone0489877062
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement17060005000026
Adresse postale18 avenue des Fleurs CS 61039  
VilleNice
Code postal06000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tanice@juradam.fr
Téléphone0489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis556c19d7-142c-4c63-bcfa-d0d4d6469fd7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/01/2025 09:04:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis53792-2025
Numéro de publication au JO S18/2025
Date de publication27/01/2025