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56177-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceServices de traitement de données
Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurEPA-Shom
Adresse électroniquesg-ach-all@shom.fr
FranceBrest

LOT-0001Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Services de traitement de données
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Avis

Langue officielleIcône d’aide
18/2025
56177-2025 - Mise en concurrence
France – Services de traitement de données – Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
OJ S 18/2025 27/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPA-Shom
Adresse électroniquesg-ach-all@shom.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDigitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
DescriptionDigitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Identifiant de la procédure361f16ed-ad55-44bd-b226-289f877980cd
Identifiant interneShom_24AC11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDigitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
DescriptionDigitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Identifiant interneShom_24AC11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentairesL'accord-cadre est passé pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionSelon le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officielEPA-Shom
Numéro d’enregistrement13000398100011
VilleBrest
PaysFrance
Adresse électroniquesg-ach-all@shom.fr
Téléphone0256312573
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0001
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
VilleRennes
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5f368b42-2859-4d11-880b-7b902fdf4cc5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/01/2025 16:18:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis56177-2025
Numéro de publication au JO S18/2025
Date de publication27/01/2025