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58248-2025 - Résultats

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Résultats
FranceServices d'édition
Réalisation, fabrication et diffusion du magazine départemental
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurDépartement de la Charente-Maritime
FranceCharente-Maritime (FRI32)La Rochelle cedex 9

LOT-0001Lot 1 : Maquette, accessibilité numérique, suivi,
Services d'édition
Durée36 Mois
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR

LOT-0004Lot 2: Fabrication
Services d'édition
Durée36 Mois
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR

LOT-0005Lot 3 : Diffusion
Services d'édition
Durée36 Mois
Valeur estimée hors TVA750 000,00 EUR

Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 830 000,00 EUR

LOT-0001Au moins un lauréat a été choisi.
Identifiant de l’offreLot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre180 000,00 EUR
Identifiant du marché693F24
Date de conclusion du marché10/01/2025
LauréatRC2C
FranceCharente-Maritime (FRI32)LA ROCHELLE

LOT-0005Au moins un lauréat a été choisi.
Identifiant de l’offreLot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre750 000,00 EUR
Identifiant du marché695F24
Date de conclusion du marché10/01/2025
LauréatLA POSTE
FranceParis (FR101)PARIS CEDEX 15

LOT-0004Au moins un lauréat a été choisi.
Identifiant de l’offreLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre900 000,00 EUR
Identifiant du marché694F24
Date de conclusion du marché10/01/2025
LauréatROTO FRANCE IMPRESSION
FranceSeine-et-Marne (FR102)LOGNES

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19/2025
58248-2025 - Résultats
France – Services d'édition – Réalisation, fabrication et diffusion du magazine départemental
OJ S 19/2025 28/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation, fabrication et diffusion du magazine départemental
DescriptionL'objet du présent accord-cadre est la réalisation, fabrication et diffusion du magazine départemental de la Charente-Maritime. Pour les 1 et 3, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 08/02/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 04/04/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 07/02/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum : Lot 1 : Maquette maximum : 60 000.00 euros par an Lot 2 : Fabrication maximum : 300 000.00 euros par an Lot 3 : Diffusion maximum : 250 000.00 euros par an
Identifiant de la procédure8000d231-1b4b-4261-8f4c-62189648d282
Avis précédent81b285f9-9efd-486b-a83e-d16c238cd88c-01
Identifiant interne24FSSL05
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLes modalités de consultation du contrat: Département de la Charente-Maritime Direction Juridique et de la Commande Publique 85 Boulevard de la République CS 60003 17076 LA ROCHELLE CEDEX 09
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 830 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes échantillons sont à fournir uniquement pour le lot 2 - voir article 5.3 du Règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois", par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cas d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune forme n'est imposée en cas de groupement d'opérateurs économiques. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement : sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché. Offre finale signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Maquette, accessibilité numérique, suivi,
DescriptionAccord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 600 000 euros conclu pour une période initiale à compter du 08/02/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 07/02/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionSavoir faire en édition appréciée au vu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)80

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu du détail estimatif fictif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursInstance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 2: Fabrication
DescriptionAccord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 euros conclu pour une période initiale à compter du 04/04/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 07/02/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu du détail estimatif fictif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)80

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de la prestation au vu des échantillons demandés et d'une courte présentation de l'entreprise
Pondération (pourcentage, valeur exacte)20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursInstance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 3 : Diffusion
DescriptionAccord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euros conclu pour une période initiale à compter du 08/02/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 07/02/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de la diffusion (organisation, délai, exhaustivité et continuité du service) appréciée au vu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)60

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu du détail estimatif fictif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursInstance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 830 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRC2C
Offre
Identifiant de l’offreLot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre180 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché693F24
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLA POSTE
Offre
Identifiant de l’offreLot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre750 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché695F24
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielROTO FRANCE IMPRESSION
Offre
Identifiant de l’offreLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre900 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché694F24
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéDépartement de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement22170001600738
Adresse postaleDJCP 85 Bd de la République  
VilleLa Rochelle cedex 9
Code postal17076
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Téléphone0546317000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielInstance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement89032771100010
Adresse postale15 rue de blossac  
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielRC2C
Numéro d’enregistrement81375903200036
Adresse postale7 Rue de la Scierie  
VilleLA ROCHELLE
Code postal17000
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@rc2c.fr
Téléphone0546458400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielROTO FRANCE IMPRESSION
Numéro d’enregistrement32801563100034
Adresse postale25 Rue de la Maison Rouge  
VilleLOGNES
Code postal77485
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquejm.thibaut@rotofrance.fr
Téléphone0160066000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielLA POSTE
Numéro d’enregistrement35600000000048
Adresse postale9 rue du Colonel Pierre Avia  
VillePARIS CEDEX 15
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone0677265724
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfe8901fb-129b-483a-85a3-253e19c14506  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/01/2025 14:19:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis58248-2025
Numéro de publication au JO S19/2025
Date de publication28/01/2025