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708343-2024 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceMatériaux de construction
Groupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers / Ville de Sainte-Adresse / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc / Ville d'Epouville / Haropa Port - Fournitures pour les métiers du bâtiment et des travaux publics
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVille du Havre
Adresse électroniquesecretariatcao@lehavremetro.fr
FranceSeine-Maritime (FRD22)Le Havre

LOT-0001Peinture, consommables et accessoires de peinture
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0002Quincaillerie et serrurerie
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0003Planches, contreplaqués, bois massifs et produits dérivés
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0004Panneaux mélaminés, stratifiés, portes et produits dérivés
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0005Agrégats
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0006Plomberie et matériel sanitaire
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0007Matériel électrique, câbles et fils électriques
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

LOT-0008Matériaux de construction et de couverture
Matériaux de construction
Date de début01/06/2025 Durée12 Mois
Date limite de réception des offres17/01/2025 - 16:00:42 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
226/2024
708343-2024 - Mise en concurrence
France – Matériaux de construction – Groupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers / Ville de Sainte-Adresse / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc / Ville d'Epouville / Haropa Port - Fournitures pour les métiers du bâtiment et des travaux publics
OJ S 226/2024 20/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille du Havre
Adresse électroniquesecretariatcao@lehavremetro.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGroupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS de Montivilliers / Ville de Sainte-Adresse / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc / Ville d'Epouville / Haropa Port - Fournitures pour les métiers du bâtiment et des travaux publics
Description- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "2-2 - Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation. - Pour les lots 1 à 4 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 5 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 02 juillet 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 6 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 7 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 décembre 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an. Pour le lot 8 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 janvier 2026 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
Identifiant de la procédure65d22373-ec63-419b-bcd3-2abd85a14731
Identifiant interne24FF-MUTCV-1704-M
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. - Annexes: clauses de dématérialisation - Critères de jugement des offres: voir article "7 - Jugement des propositions" du règlement de la consultation 1er critère - la valeur technique, notée sur 50 (appréciée au regard du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), des fiches techniques, du cadre de réponse technique ainsi que du/des catalogues ou liste(s) et des tarifs fournis) 2ème critère - le prix, noté sur 40 (apprécié sur la base du montant total Ttc de la Simulation de Commandes) 3ème critère - la performance environnementale, notée sur 10 (appréciée au regard de l'article 3 du cadre de réponse technique fourni)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePeinture, consommables et accessoires de peinture
DescriptionPeinture, consommables et accessoires de peinture
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPeintures Vernis Diluants Décapants Brosses Pinceaux de peintre en bâtiment Articles pour peintres et tapissiers
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreQuincaillerie et serrurerie
DescriptionQuincaillerie et serrurerie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316000 Quincaillerie, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesQuincaillerie Articles de quincaillerie Cadenas et serrures divers Serrurerie Serrures, clés et charnières
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlanches, contreplaqués, bois massifs et produits dérivés
DescriptionPlanches, contreplaqués, bois massifs et produits dérivés
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMenuiserie pour la construction Charpenterie pour la construction Panneaux
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitrePanneaux mélaminés, stratifiés, portes et produits dérivés
DescriptionPanneaux mélaminés, stratifiés, portes et produits dérivés
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMenuiserie pour la construction Panneaux Panneaux de particules Bois stratifiés Portes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreAgrégats
DescriptionAgrégats
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14212200 Agrégats, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesAgrégats Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille, pierre concassée, mélange de pierres, grave et autres agrégats Ballast
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitrePlomberie et matériel sanitaire
DescriptionPlomberie et matériel sanitaire
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMatériel de plomberie et de chauffage Matériel de plomberie Equipement de plomberie Chauffe-eau et chauffage de bâtiment ; équipement de plomberie Robinets ou vannes pour installations sanitaires Appareils sanitaires
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreMatériel électrique, câbles et fils électriques
DescriptionMatériel électrique, câbles et fils électriques
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMatériel électrique Câbles et produits connexes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreMatériaux de construction et de couverture
DescriptionMatériaux de construction et de couverture
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44316000 Quincaillerie, 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre sera tacitement renouvelable trois fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMatériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux pour toiture Ardoise Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction Revêtement métallique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/01/2025 16:00:42 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
LieuLe Havre
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA76116CA-EFB3-C990-83DDF0A171166480
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille du Havre
Numéro d’enregistrement52174
Adresse postaleMairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051 
VilleLe Havre
Code postal76084
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactVille du Havre
Adresse électroniquesecretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone0235194545
Adresse internethttps://www.lehavre.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementA76116E6-D48B-065F-C5FEC1BD6E0B210F
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert  
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Télécopieur0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0b80ba49-fa36-4236-9561-306852f60bb8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/11/2024 11:20:29 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis708343-2024
Numéro de publication au JO S226/2024
Date de publication20/11/2024