Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Commission européenne
Adresse postale: bâtiment Ariane 01, bureau A1/048
Ville: Luxembourg
Code NUTS:
LU LUXEMBOURG (GRAND-DUCHÉ)Code postal: 2920
Pays: Luxembourg
Point(s) de contact: Office «Infrastructures et logistique» — Luxembourg, unité OIL.06, secteur 002 «Contrats et appels d'offres»
Courriel:
oil-appels-offres@ec.europa.euFax: +352 4301-32109
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://ec.europa.eu/oil/index_fr.htm I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurInstitution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Cours d'expression corporelle.
Numéro de référence: OIL06/PO/2017/002.
II.1.2)Code CPV principal92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet de dispenser des cours d'expression corporelle à des enfants âgés de 3 à 6 ans fréquentant la garderie du centre polyvalent de l'enfance interinstitutionnel.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cours d'expression corporelle
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: LU LUXEMBOURG (GRAND-DUCHÉ)
Lieu principal d'exécution:
CPE 1 (site Luxembourg-Kirchberg), 5, rue Albert Borschette, L-1246 Luxembourg, LUXEMBOURG.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet de dispenser des cours d'expression corporelle à des enfants âgés de 3 à 6 ans fréquentant la garderie du centre polyvalent de l'enfance interinstitutionnel, à raison de 1 matinée et de 3 ou 4 après-midis par semaine pendant les périodes scolaires pour le lot 1 (Luxembourg-Kirchberg). Le pouvoir adjudicateur pourrait donner l'option au contractant de dispenser des cours pendant juillet et août, à raison de 1 journée par semaine par lot.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cours d'expression corporelle
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: LU LUXEMBOURG (GRAND-DUCHÉ)
Lieu principal d'exécution:
CPE 5 (site Bertrange-Mamer), 6, rue Gaston Thorn, L-8268 Bertrange, LUXEMBOURG.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet de dispenser des cours d'expression corporelle à des enfants âgés de 3 à 6 ans fréquentant la garderie du centre polyvalent de l'enfance interinstitutionnel, à raison de 1 matinée et de 2 après-midis par semaine pendant les périodes scolaires pour le lot 2 (Bertrange-Mamer). Le pouvoir adjudicateur pourrait donner l'option au contractant de dispenser des cours pendant juillet et août, à raison de 1 journée par semaine par lot.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
voir adresse internet indiquée au point I.3).
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Voir adresse internet indiquée au point I.3).
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 27/03/2017
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 31/03/2017
Heure locale: 11:00
Lieu:
Commission européenne, bâtiment Ariane, 400, route d'Esch, salle 01/A072, L-1471 Luxembourg, LUXEMBOURG.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
voir adresse internet indiquée au point I.3).
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
Les documents du marché seront disponibles pour téléchargement à l'adresse indiquée au point I.3).
Le site internet pourra être mis à jour régulièrement; il est de la responsabilité des soumissionnaires de vérifier les mises à jour et les modifications pendant la période d'ouverture de l'appel.
Les opérateurs économiques intéressés sont invités à s'inscrire via le site internet (eTendering). De cette manière, ils seront informés par le système de passation de marchés publics en ligne des éventuelles mises à jour disponibles pour le présent appel d'offres.
Dans le cas où les soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une information complémentaire relative au présent appel d'offres sur ce site internet, la Commission n'en sera pas tenue pour responsable.
Aucune version papier ne sera délivrée.
Le soumissionnaire s'engage à effectuer dans les locaux du CPE une démonstration d'une durée de 30 minutes avec les enfants du CPE.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
voir adresse internet indiquée au point I.3).
VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/02/2017