1.1.
Upphandlare
Officiellt namn: RATP
Köparens rättsliga status: Offentligt företag
Den upphandlande enhetens verksamhet: Järnvägstjänster
En av Europeiska unionens officiella webbplatser
95165-2025 - Konkurrensutsättning
Meddelandevy
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95165-2025 - Konkurrensutsättning
Frankrike – Elektroniska komponenter – Fourniture et livraison de matériels et équipements de mesure
OJ S 30/2025 12/02/2025
Meddelande om upphandling eller koncession – standardsystem
Varor
1. Upphandlare
2. Förfarande
2.1.
Förfarande
Titel: Fourniture et livraison de matériels et équipements de mesure
Beskrivning: La présente consultation vise à conclure un accord cadre qui porte sur la fourniture et la livraison de matériel et équipements de mesure pour la RATP (notamment : afficheur, alignement laser, analyseur de réseaux, anémomètre, calibrateur de son, caméras thermiques, capteurs de courant, centrales d’acquisition, contrôleurs (datacom, différentiels, d’installations), détecteurs (de gaz, de réseaux enterrés), dynamomètres, echomètres, enregistreurs, enrouleurs, générateurs, hygromètres, luxmètre, mégohmmètres, mesureur de terre, microhmètres, multimètres, oscilloscopes, pinces ampèremétrique, réflectomètre, rotophaseur, rugosimètre, sonde de tension, sonomètre, tachymètre, télémètre, testeurs (caméra, datacom, de continuité, RLC), thermomètre (infrarouges), traceur de câble, vérificateur d’absence de tension). Le Bordereau des prix (pièce 2 du projet d'accord-cadre) contient 394 références à livrer en livraison directe. Le marché qui sera conclu à l’issu de la consultation sera un accord-cadre à bons de commandes établi sans montant minimum et avec un montant maximum (+30% du montant médian).
Förfarandets identifierare: c572284c-7ada-4d75-9cf8-37ad481d2367
Föregående meddelande: 352057-2021
Intern identifierare: DHA_2025SFD20844
Typ av förfarande: Förhandlat förfarande med föregående meddelande om upphandling/under konkurrens
2.1.1.
Föremålet för upphandlingen
Kontraktets art: Varor
Huvudklassificering (cpv): 31711100 Elektroniska komponenter
Ytterligare klassificering (cpv): 31711100 Elektroniska komponenter
2.1.2.
Leveransplats
Del av land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrike
Kompletterande information: Les livraisons sont prévues sur la région Ile-de-France
2.1.4.
Allmänna upplysningar
Kompletterande information: - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr. Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025SFD20844 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse indiquée ci-après ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 17h à l'adresse suivante : 54 quai de la RATP, 75012, Paris Département Stratégie, Finance et performance Durable (SFD) Pôle Achats et Logistique A l’attention de Jawad MOUTAWAKIL Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Il sera fait recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Rättslig grund:
Direktiv 2014/25/EU
2.1.6.
Uteslutningsgrunder
Nationella uteslutningsgrunder: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur.
5. Del (anbudsområde)
5.1.
Del (anbudsområde): LOT-0001
Titel: Fourniture et livraison de matériels et équipements de mesure
Beskrivning: Le présent avis vise à conclure un accord cadre qui porte sur la fourniture et la livraison de matériel et équipements de mesure (notamment : afficheur, alignement laser, analyseur de réseaux, anémomètre, calibrateur de son, caméras thermiques, capteurs de courant, centrales d’acquisition, contrôleurs (datacom, différentiels, d’installations), détecteurs (de gaz, de réseaux enterrés), dynamomètres, echomètres, enregistreurs, enrouleurs, générateurs, hygromètres, luxmètre, mégohmmètres, mesureur de terre, microhmètres, multimètres, oscilloscopes, pinces ampèremétrique, réflectomètre, rotophaseur, rugosimètre, sonde de tension, sonomètre, tachymètre, télémètre, testeurs (caméra, datacom, de continuité, RLC), thermomètre (infrarouges), traceur de câble, vérificateur d’absence de tension).
Intern identifierare: DHA_2025SFD20844
5.1.1.
Föremålet för upphandlingen
Kontraktets art: Varor
Huvudklassificering (cpv): 31711100 Elektroniska komponenter
Ytterligare klassificering (cpv): 31711100 Elektroniska komponenter
Optioner:
Beskrivning av alternativen: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.3.
Uppskattad löptid
Varaktighet: 1 460 Dagar
5.1.4.
Förlängning
Högst antal förlängningar: 0
5.1.6.
Allmänna upplysningar
Det här är en återkommande upphandling
Namn på och yrkeskvalifikationer för den personal som ska utföra kontraktet måste anges: Ska anges i ansökan om att få delta
Upphandlingen omfattas av Världshandelsorganisationens avtal om offentlig upphandling, GPA: ja
Upphandlingen är också lämplig för små och medelstora företag: ja
Information om tidigare meddelanden:
Identifierare för tidigare meddelande: 352057-2021
Kompletterande information: G85 - Equipement d'essai et de mesure Conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
5.1.9.
Urvalskriterier
Kriterium:
Typ: Lämplighet att utöva yrkesverksamhet
Beskrivning: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Kriterium:
Typ: Ekonomisk och finansiell ställning
Beskrivning: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Pour apprécier la capacité économique et financière, le candidat doit indiquer à la rubrique F1 du DC2 son chiffre d'affaires des 3 dernières années. Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des 2 dernières années, la déclaration appropriée de banque. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers. Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés.
Kriterium:
Typ: Teknisk och yrkesmässig kapacitet
Beskrivning: Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment : - soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant), - soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat - soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché. Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés.
Kriterierna kommer att användas för att välja anbudssökande som bjuds in att delta i det andra steget i förfarandet
Information om det andra steget i ett förfarande med två steg:
Förfarandet kommer att äga rum i på varandra följande steg. I varje steg kan några deltagare komma att uteslutas
5.1.10.
Tilldelningskriterier
Kriterium:
Typ: Pris
Beskrivning: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Upphandlingsdokument
Språk som upphandlingsdokumenten är officiellt tillgängliga på: franska
Ad hoc-kommunikationskanal:
5.1.12.
Upphandlingsvillkor
Villkor för inlämning:
Elektronisk inlämning: Krävs
De språk som kan användas i anbuden eller anbudsansökningarna: franska
Elektronisk katalog: Tillåten
Avancerad eller kvalificerad elektronisk underskrift eller stämpel (enligt definitionen i förordning (EU) nr 910/2014) krävs
Alternativa anbud: Ej tillåten
Tidsfrist för mottagande av anbudsansökningar: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Tidsfrist för anbudets giltighet: 120 Dagar
Kontraktsvillkor:
Kontraktet måste genomföras inom ramen för program för skyddad anställning: Nej
Villkor som gäller genomförandet av kontraktet: Les conditions d'éxecution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles
Sekretessavtal krävs: nej
Elektronisk fakturering: Krävs
Den juridiska form som en grupp av anbudsgivare som tilldelas ett kontrakt ska anta: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : - en qualité de candidat individuel et/ou - en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette(ces) condition(s) ne serait(ent) pas respectée(s), l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » ou « groupement solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Ekonomiska arrangemang: Modalités essentielles de financement : ressources propres Modalités de paiement : -prix définitif révisable -paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
5.1.15.
Metoder
Ramavtal: Ramavtal med förnyad konkurrensutsättning
Högst antal deltagare: 1
Information om det dynamiska inköpssystemet: Upphandlingen avser inte ett dynamiskt inköpssystem
Elektronisk auktion: nej
5.1.16.
Kompletterande information, medling och prövning
Medlingsorganisation: RATP
Prövningsorganisation: Tribunal Administratif de Paris
Information om tidsfrist för prövning: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation som ger kompletterande information om upphandlingsförfarandet: RATP
Organisation som ger offlineåtkomst till upphandlingsdokumenten: RATP
Organisation som ger mer information om prövningsförfaranden: RATP
Organisation som mottar anbudsansökningar: RATP
Organisation som behandlar anbud: RATP
8. Organisationer
8.1.
ORG-0001
Officiellt namn: RATP
Registreringsnummer: 77566343801906
Postadress: 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ort: Paris
Postnummer: 75599
Del av land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrike
Kontaktpunkt: Jawad MOUTAWAKIL
Tfn: +33158788558
Den här organisationens roller:
Upphandlare
Organisation som ger kompletterande information om upphandlingsförfarandet
Organisation som ger offlineåtkomst till upphandlingsdokumenten
Organisation som mottar anbudsansökningar
Organisation som behandlar anbud
Organisation som ger mer information om prövningsförfaranden
Medlingsorganisation
8.1.
ORG-0002
Officiellt namn: Tribunal Administratif de Paris
Registreringsnummer: 17750005500013
Postadress: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ort: Paris
Postnummer: 75181
Del av land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrike
Tfn: 0144594400
Den här organisationens roller:
Prövningsorganisation
Information om meddelandet
Identifierare/version för meddelandet: 0d757a4f-d1f2-43b0-9737-d39943f5e51c - 01
Formulärtyp: Konkurrensutsättning
Meddelandetyp: Meddelande om upphandling eller koncession – standardsystem
Meddelandets undertyp: 17
Avsändningsdatum för meddelandet: 11/02/2025 09:47:52 (UTC)
Språk som det här meddelandet finns officiellt tillgängligt på: franska
Meddelandets publiceringsnummer: 95165-2025
EUT S-nummer: 30/2025
Publiceringsdatum: 12/02/2025
