Diensten - 578320-2020

01/12/2020    S234

France-Orléans: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2020/S 234-578320

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Rectorat Orléans Tours
Numéro national d'identification: 17450430800019
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Ville: Orléans Cedex 01
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45043
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule académique des achats
Courriel: Marches.publics@ac-orleans-tours.fr
Téléphone: +33 238794153
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ac-orleans-tours.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de prestations permettant de gérer l'assistance à maîtrise d'œuvre pour des applications de gestion administrative développées en technologie WEB, existantes ou à venir

Numéro de référence: REC45-2020-002
II.1.2)Code CPV principal
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de prestations permettant de gérer l'assistance à Maîtrise d'œuvre (MOE) pour des applications de gestion administrative développées en technologie WEB, existantes ou à venir, déléguées au rectorat de l'académie Orléans Tours (DSI).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 10 989 162.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance, d'intégration et d'expertise concernant des applications Web

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Agglomération d'Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de maintenance, d'intégration et d'expertise concernant des applications Web.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en % (org. projet 10 %, suivi marché 10 %, maîtrise technique: maintenance 25 % — intégration et expertise 15 %) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de reconductions du marché conclus sans nouvelle mise en concurrence pour chaque lot.

Le montant estimatif de chaque lot tient compte des périodes de reconduction.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de recette fonctionnelle, d'analyse et de diffusion concernant des applications Web

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Agglomération d'Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de recette fonctionnelle, d'analyse et de diffusion concernant des applications Web.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en % (org. projet 10 %, suivi marché 10 %, maîtrise technique: recette fonctionnelle 25 % -analyse 10 % - diffusion 5 %) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de reconductions du marché conclus sans nouvelle mise en concurrence pour chaque lot.

Le montant estimatif de chaque lot tient compte des périodes de reconduction.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 162-393545
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1300159653
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 — Prestations de maintenance, d'intégration et d'expertise concernant des applications Web-titulaire rang 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atos intégration
Numéro national d'identification: 408 024 719 00572
Adresse postale: Siège: 80 quai Voltaire — immeuble River Ouest
Ville: Bézons
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95870
Pays: France
Adresse internet: https://atos.net/fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 344 690.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 344 690.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1300159611
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1— prestations de maintenance, d'intégration et d'expertise concernant des applications Web-titulaire rang 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Neo soft services
Numéro national d'identification: 484 348 487 00162
Adresse postale: 13 rue du Clos Courtel
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Adresse internet: https://www.neo-soft.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 344 690.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 344 690.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1300159675
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2 — prestations de recette fonctionnelle, d'analyse et de diffusion concernant des applications Web - titulaire rang 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: it &M régions
Numéro national d'identification: 794 092 536 00026
Adresse postale: 36 quai du Châtelet
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Adresse internet: https://it-m.fr/nos-filiales/itm-regions/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 644 472.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 644 472.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1300159663
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2 — prestations de recette fonctionnelle, d'analyse et de diffusion concernant des applications Web - titulaire rang 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 6TI
Numéro national d'identification: 413 845 983 00050
Adresse postale: 3 rue de la République
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Adresse internet: http://www.6ti.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 644 472.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 644 472.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Des recours peuvent être exercés notamment selon les modalités prévues par le code de justice administrative:

— depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat pour le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.),

— à compter de la signature du contrat, pour le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s. — dans un délai de 31 jours ou de six mois en l'absence des mesures de publicité appropriées) et en contestation de la validité du contrat (dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/11/2020