1. Koper
1.1.
Koper
Officiële naam: CHU AMIENS PICARDIE
Rechtsvorm van de koper: Publiekrechtelijke instelling
Activiteit van de aanbestedende dienst: Gezondheid
2. Procedure
2.1.
Procedure
Titel: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
Beschrijving: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
Identificatiecode van de procedure: 60c8824e-d585-444d-9cf6-9e34cefd5f06
Eerdere aankondiging: dd1bec8b-9e76-4c1a-a5f4-068a55743049-01
Type procedure: Openbaar
Belangrijkste kenmerken van de procedure: En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande multi-attributaires conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec maximum en quantité par lot (voir article 2.2 du CCAP) Concernant le lot 3 : L'accord cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/07/2025 reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire. Concernant les autres lots : L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30/06/2025, reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Les candidats présentent 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière.
2.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
2.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: - Le lot 7est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 10 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 2 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 4 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 5 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 6 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 8 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 9 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Les montants indiqués comme "valeur réestimée de l'accord-cadre" correspondent aux montants DQE des offres retenues.
2.1.4.
Algemene informatie
Aanvullende informatie: Le pouvoir adjudicateur décide : - De déclarer sans suite les lots 2, 4, 5 et 6 pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. En effet, le pouvoir adjudicateur souhaite modifier substantiellement le dossier de consultation des entreprises afin de permettre une réponse plus adaptée au besoin. Ces lots feront prochainement l'objet d'une relance en appel d'offres ouvert ; - De déclarer sans suite le lot 8 pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Cependant, ce lot ne fera pas l'objet d'une relance au vu de la disparition du besoin ; - De déclarer sans suite le lot 9 pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Ce lot fera prochainement l'objet d'une relance procédure avec négociation conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique ; - De déclarer sans suite les lots 7 et 10 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Ces lots seront relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-2 1° du Code de la commande publique. Par ailleurs, la valeur indiquée "Valeur réestimée" correspond au montant DQE HT.
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/24/EU
5. Perceel
5.1.
Perceel: LOT-0005
Titel: Lot n°5 Consommables pour ostéosynthèse cervicale postérieure, non stérile
Beschrijving: Consommables pour ostéosynthèse cervicale postérieure, non stérile
Interne identificatiecode: 5
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0011
Titel: Lot n°11 Dispositif de fixation osseuse à vis d'ostéosynthèse, non stérile
Beschrijving: Dispositif de fixation osseuse à vis d'ostéosynthèse, non stérile
Interne identificatiecode: 11
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0009
Titel: Lot n°9 Consommables pour ostéosynthèse petits fragments, non stérile
Beschrijving: Consommables pour ostéosynthèse petits fragments, non stérile
Interne identificatiecode: 9
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0002
Titel: Lot n°2 Instrumentation correction / déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, non stérile
Beschrijving: Instrumentation correction / déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, non stérile
Interne identificatiecode: 2
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0001
Titel: Lot n°1 Vis ilio-sacré pour déformation de la colonne vertébrale par voie antérieure et accessoires associés, non stérile
Beschrijving: Vis ilio-sacré pour déformation de la colonne vertébrale par voie antérieure et accessoires associés, non stérile
Interne identificatiecode: 1
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0008
Titel: Lot n°8 Consommables pour ostéosynthèse vis plot ou cheville, non stérile
Beschrijving: Consommables pour ostéosynthèse vis plot ou cheville, non stérile
Interne identificatiecode: 8
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0004
Titel: Lot n°4 Consommables pour ostéosynthèse dorsolombaire postérieure à foyer ouvert, fixation par vis et crochets, non stérile
Beschrijving: Consommables pour ostéosynthèse dorsolombaire postérieure à foyer ouvert, fixation par vis et crochets, non stérile
Interne identificatiecode: 4
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0006
Titel: Lot n°6 Consommables pour ostéosynthèse cervicale antérieure, non stérile
Beschrijving: Consommables pour ostéosynthèse cervicale antérieure, non stérile
Interne identificatiecode: 6
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0010
Titel: Lot n°10 Vis de fixation osseuse, vis tendons et ligaments, non stérile
Beschrijving: Vis de fixation osseuse, vis tendons et ligaments, non stérile
Interne identificatiecode: 10
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0007
Titel: Lot n°7 Dispositifs médicaux pour traction du rachis cervical, non stérile
Beschrijving: Dispositifs médicaux pour traction du rachis cervical, non stérile
Interne identificatiecode: 7
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Perceel: LOT-0003
Titel: Lot n°3 Instrumentation correction déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, stérile
Beschrijving: Instrumentation correction déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, stérile
Interne identificatiecode: 3
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33000000 Medische apparatuur, farmaceutische artikelen en artikelen voor lichaamsverzorging
5.1.6.
Algemene informatie
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Gewicht (percentage, exact): 65
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: - ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Gewicht (percentage, exact): 30
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Gewicht (percentage, exact): 5
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Informatie over de termijnen voor beroep: : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst: Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem: Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal Administratif d'Amiens
6. Resultaten
Waarde van alle contracten toegekend in deze kennisgeving: 115 696,85 EUR
Waarde bij benadering van de raamovereenkomsten: 115 696,85 EUR
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0001
Selectiestatus winnaar: Er is ten minste één winnaar gekozen.
Raamovereenkomst:
Opnieuw geraamde waarde van de raamovereenkomst: 2 364,45 EUR
6.1.2.
Informatie over winnaars
Winnaar:
Officiële naam: STRYKER
Inschrijving:
Identificatiecode van de inschrijving: STRYKER
Identificatiecode van het perceel of de groep percelen: LOT-0001
Waarde van de aanbesteding: 2 364,45 EUR
De inschrijving is gerangschikt: ja
Plaats op de ranglijst van winnaars: 1
Informatie over het contract:
Identificatiecode van het contract: 240183
Datum waarop de winnaar is gekozen: 30/08/2024
Datum van sluiting van het contract: 17/09/2024
De opdracht wordt gegund in het kader van een raamovereenkomst: ja
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 1
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0011
Selectiestatus winnaar: Er is ten minste één winnaar gekozen.
Raamovereenkomst:
Opnieuw geraamde waarde van de raamovereenkomst: 2 038,80 EUR
6.1.2.
Informatie over winnaars
Winnaar:
Officiële naam: ORTHOFIX
Inschrijving:
Identificatiecode van de inschrijving: ORTHOFIX
Identificatiecode van het perceel of de groep percelen: LOT-0011
Waarde van de aanbesteding: 2 038,80 EUR
De inschrijving is gerangschikt: ja
Plaats op de ranglijst van winnaars: 1
Informatie over het contract:
Identificatiecode van het contract: 240184
Datum waarop de winnaar is gekozen: 30/08/2024
Datum van sluiting van het contract: 09/09/2024
De opdracht wordt gegund in het kader van een raamovereenkomst: ja
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 1
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0003
Selectiestatus winnaar: Er is ten minste één winnaar gekozen.
Raamovereenkomst:
Opnieuw geraamde waarde van de raamovereenkomst: 111 293,60 EUR
6.1.2.
Informatie over winnaars
Winnaar:
Officiële naam: SPINEART
Inschrijving:
Identificatiecode van de inschrijving: SPINEART
Identificatiecode van het perceel of de groep percelen: LOT-0003
Waarde van de aanbesteding: 111 293,60 EUR
De inschrijving is gerangschikt: ja
Plaats op de ranglijst van winnaars: 1
Informatie over het contract:
Identificatiecode van het contract: 240185
Datum waarop de winnaar is gekozen: 30/08/2024
Datum van sluiting van het contract: 20/09/2024
De opdracht wordt gegund in het kader van een raamovereenkomst: ja
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 3
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0007
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Er zijn geen inschrijvingen, verzoeken tot deelname of projecten ontvangen
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 0
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0010
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Er zijn geen inschrijvingen, verzoeken tot deelname of projecten ontvangen
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 0
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0002
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Besluit van de koper, wegens gewijzigde behoeften
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 2
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0004
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Besluit van de koper, wegens gewijzigde behoeften
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 3
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0005
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Besluit van de koper, wegens gewijzigde behoeften
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 2
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0006
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Besluit van de koper, wegens gewijzigde behoeften
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 2
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0008
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Alle inschrijvingen, verzoeken tot deelname of projecten zijn ingetrokken of niet-ontvankelijk bevonden
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 1
6.1.
ID resultaat perceel: LOT-0009
Selectiestatus winnaar: Er is geen winnaar gekozen en de mededinging is gesloten.
De reden waarom geen winnaar is gekozen: Alle inschrijvingen, verzoeken tot deelname of projecten zijn ingetrokken of niet-ontvankelijk bevonden
6.1.4.
Statistische informatie:
Ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname:
Type van de ontvangen inschrijvingen: Elektronisch ingediende inschrijvingen
Aantal ontvangen inschrijvingen of verzoeken tot deelname: 1
8. Organisaties
8.1.
ORG-0001
Officiële naam: CHU AMIENS PICARDIE
Registratienummer: 26800014800125
Postadres: 1 Place Victor Pauchet
Stad: Amiens
Postcode: 80054
Onderverdeling land (NUTS): Somme (FRE23)
Land: Frankrijk
Telefoon: 0322088582
Rollen van deze organisatie:
Koper
8.1.
ORG-0002
Officiële naam: Tribunal Administratif d'Amiens
Registratienummer: 17800005500016
Stad: Amiens
Postcode: 80000
Onderverdeling land (NUTS): Somme (FRE23)
Land: Frankrijk
Telefoon: 03 22 33 61 70
Rollen van deze organisatie:
Organisatie voor beroepsprocedures
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures
Bemiddelingsorganisatie
8.1.
ORG-0003
Officiële naam: STRYKER
Registratienummer: 33371027500061
Stad: PUSIGNAN
Postcode: 69330
Onderverdeling land (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankrijk
Rollen van deze organisatie:
Inschrijver
Winnaar van deze percelen: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Officiële naam: ORTHOFIX
Registratienummer: 42312973300030
Stad: ARCUEIL
Postcode: 94110
Onderverdeling land (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankrijk
Rollen van deze organisatie:
Inschrijver
Winnaar van deze percelen: LOT-0011
8.1.
ORG-0005
Officiële naam: SPINEART
Registratienummer: CHE-112.355.249
Stad: PLAN LES OUATES
Postcode: 1228
Onderverdeling land (NUTS): Genève (CH013)
Land: Zwitserland
Rollen van deze organisatie:
Inschrijver
Winnaar van deze percelen: LOT-0003
11. Informatie over een aankondiging
11.1.
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: deea7774-5fdb-4a5b-bb12-546e85026a5d - 01
Type formulier: Resultaat
Type aankondiging: Aankondiging van een gegunde opdracht of concessie – standaardregeling
Subtype aankondiging: 29
Verzenddatum van de aankondiging: 27/01/2025 11:16:27 (UTC+2)
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans
11.2.
Informatie over de bekendmaking
Publicatienummer aankondiging: 58240-2025
Nummer uitgave PB S: 19/2025
Datum van bekendmaking: 28/01/2025